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Déclaration universelle des droits naturels
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Article 1
La présente déclaration reconnaît et déclare que tous les individus naissent puis demeurent libres et égaux en droits naturels. Ces droits naturels sont la Liberté, la Propriété et la Souveraineté individuelle.
TITRE I De la Liberté
Article X
La Liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à la Propriété d'autrui : ainsi, l'exercice des droits naturels de chacun n'a de bornes que celles qui assurent aux autres individus la jouissance de ces mêmes droits.
Article X
Nul ne peut être tenu de respecter une situation, imposée par autrui, qu'il n'aurait pas pleinement et préalablement accepté : c'est ainsi que l'arbitraire est écarté. <<Modification prévue>>
TITRE II De la Propriété
Article X
Parmi les droits naturels, celui de propriété est l'un des plus précieux, car il n'est point de liberté sans propriété. Ainsi, un individu est propriétaire de tous biens qu'il sera parvenu à transformer par la force de son travail ou qu'il aura obtenu par accord avec le propriétaire légitime. <<Modification prévue>>
Article X
C'est ainsi qu'un individu est en droit légitime de recueillir les fruits de sa propriété, de l'utiliser et d'en disposer : c'est-à-dire de la modifier, de la céder à un tiers, de la détruire en tout ou partie. <<Modification prévue>>
Article X
Nul ne peut être arbitrairement privé de ses propriétés, sauf dans le cadre du respect d'un contrat préalablement et pleinement acceptée ou dans l'optique de rembourser un crime reconnu, si l'autre partie le réclame et que le jugement prononcé l'autorise. <<Modification prévue>>
TITRE III De la Souveraineté
Article X
La souveraineté individuelle garantie que seul l'individu est sujet du droit. Toute entité collective est légitime tant qu’elle n’use pas de coercition envers ses membres ni envers autrui. <<Modification prévue>>
Article X
Cette souveraineté assure que l'individu est seul propriétaire de sa propre personne; de son image; de ses écrits, paroles et pensées; de sa force de travail; de toutes ses créations et de toutes les informations le concernant directement lui ou ses biens. <<Modification prévue>>
Article X
Toute atteinte aux individus ou à leurs propriétés autorise ceux qui les prouvent à réclamer les réparations qu'ils jugeront nécessaires. Toutes les réparations doivent, dans la mesure du possible, être proportionnés à l'atteinte. <<Modification prévue>>
Article X
Tout individu est reconnu innocent jusqu'à ce que sa culpabilité soit clairement établi par un tribunal compétent et impartial. Nul ne peut être tenu au respect d'une condamnation sans avoir été préalablement jugé et reconnu coupable. <<Modification prévue>>
Article X
Tous ceux qui jugeraient un procès biaisé ou une peine inadaptée sont en droit de demander à un jugement selon leurs propres dispositions. Et si, malgré ces dispositions le jugement reste défavorable, celui-ci est considéré comme conforme et doit être appliqué. <<Modification prévue>>
TITRE IV De la Responsabilité
Article X
Ces droits naturels impliquent un devoir naturel : Celui de la responsabilité individuelle. Ainsi un individu est libre de toutes actions, mais devra répondre de tous dommages causés par ses biens ou lui-même à autrui ou ses propriétés. <<Modification prévue>>
Article X
Tout individu est propriétaire de sa propre vie, dont il est reconnu seul et unique responsable : cette propriété est inaliénable. <<Modification prévue>>
Article X
Nul n'est en droit d'attenter à la vie d'autrui, sauf, le cas échéant, pour défendre sa propre vie.
Article X
C'est ainsi que, pour assurer la bonne application du présent titre, tout individu est libre de choisir et de disposer de tous biens ou services qui lui permettraient d'assurer ses responsabilités. <<Modification prévue>>
TITRE V Du Droit Naturel
<<Modification prévue>>
Article X
Toute obligation qui entrerait en opposition avec la présente déclaration est reconnue invalide et ne peut être appliquée sans contrevenir aux droits naturels de chaque individus. <<Modification prévue>>
Article X
De ce fait, tout individu qui se verrait imposer telles règlementations sans un plein et entier consentement préalable, clairement défini par contrat, est en droit de s'en défendre par la force, si nécessaire. <<Modification prévue>>
Voir aussi
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