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Droit au port d'armes

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The right of the people to keep and bear arms shall not be infringed

Pour la plupart des libéraux, le droit de porter des armes relève de la liberté individuelle et du droit à l'auto-défense. Il serait absurde, pour un libéral, de défendre le droit à la vie, et en même temps d'empêcher les personnes de se défendre comme elles l'entendent.

Comme dans le cas de l'interdiction de la drogue, la prohibition ne profite qu'à ceux qui ne la respectent pas (marché noir, trafics), tandis que ceux qui se conforment docilement à la loi sont les premières victimes.

Raisons de l'interdiction du port d'armes

"Rendez vos armes, l'État vous protègera !"

L'État trouve intérêt à réprimer le droit au port d'armes pour des raisons de "sécurité publique". Quand bien même l'État aurait légitimité à protéger les gens d'eux-mêmes (un paternalisme que les libertariens refusent), force est de constater sa défaillance quotidienne à protéger les citoyens des délits et crimes. L'État, qui est le plus grand acheteur (ou vendeur) d'armes, bombes, missiles, avions de chasse, sous-marins, etc., est mal placé d'un point de vue moral pour défendre une telle interdiction. La prohibition du port d'armes participe à la réduction des libertés, l'histoire montre qu'il s'agit là d'une des premières décisions que mettent en œuvre les dictatures (par exemple le nazisme en 1933[1] et le communisme).

La raison cachée de l'interdiction du port d'armes est le risque de rébellion de la population (ou d'une partie de la population) contre l'oppression étatique qui veut garder son monopole de la violence. La propagande étatique dissimule cette vraie raison en invoquant le prétexte du risque d'une augmentation de la criminalité si le port d'armes était libre. L'examen du droit positif au fil de l'histoire montre clairement cette raison cachée, comme le prouve l'interdiction de port d'armes uniquement pour la population noire des États-Unis au XIXe siècle, ainsi que pour les Indiens en Inde sous la colonisation britannique. Le port d'armes est en contradiction avec la coercition, la spoliation et l'esclavage :

Ce droit naturel à la légitime défense prend sa source dans le refus de l’esclavage privé ou public, comme le rappelle le philosophe anglais John Locke, qui a exercé une influence marquante sur les penseurs des révolutions américaine et française : « Celui qui tente de réduire un autre homme sous sa dépendance absolue entre dans l’état de guerre vis-à-vis de lui [...] La raison m’enjoint de traiter en ennemi quiconque voudrait m’ôter la liberté, [...] tenter de m’asservir, c’est me déclarer la guerre. » Cet état de guerre implique la résistance à cette oppression. La légitime défense et les moyens appropriés pour l’assurer, le droit de détenir des armes devient un droit fondamental qui permet à chaque individu d’entrer en société politique. (Bertrand Lemennicier, Historia, nov. 2012)

Objections courantes

Affiche de l'UDC suisse contre le contrôle des armes

Le port d'armes n'est défendu que par quelques « fêlés de la gâchette »

C'est un argument ad hominem classique : n'osant pas attaquer un droit légitime, on attaque ceux qui défendent ce droit. Les policiers et les soldats sont-ils des "fêlés de la gâchette" ? On peut retourner l'argument contre ceux qui l'emploient en procédant comme eux à une attaque ad hominem : ils souffrent d'hoplophobie, peur irrationnelle des armes à feu et des personnes armées.

Légaliser la vente, la détention et le port d'armes, c'est accepter que les gens se fassent justice eux-mêmes

La légitime défense n'a rien à voir avec le fait se faire justice soi-même. Elle consiste à utiliser la force en dernier recours pour empêcher ou stopper une agression :

«  Cette loi [une loi non écrite, mais innée] dit que tout moyen est honnête pour sauver nos jours, lorsqu'ils sont exposés aux attaques et aux poignards d'un brigand et d'un ennemi : car les lois se taisent au milieu des armes ; elles n'ordonnent pas qu'on les attende, lorsque celui qui les attendrait serait victime d'une violence injuste avant qu'elles pussent lui prêter une juste assistance. »
    — Cicéron, Discours pour Milon, IV[2]

Le port d'armes libre profite aux criminels (ou aux déséquilibrés)

Les criminels se soucient peu de la loi et pourront toujours être armés (dans tous les pays où le port d'armes est limité, il y a un marché noir des armes très actif et assez facile d'accès[3]) ; en réalité la prohibition profite avant tout aux criminels, leurs victimes étant désarmées. Aux États-Unis, la logique qui interdit le port d'armes sur un campus quand n'importe qui peut y pénétrer et tirer sur des gens désarmés (« tueries scolaires ») est criminelle. Il faut noter que dans l'esprit des révolutionnaires de 1789, établir un contrôle des armes revenait à instaurer de nouveau des privilèges :

«  Il est impossible d’imaginer une aristocratie plus terrible que celle qui s’établirait dans un État, par cela seul qu’une partie des citoyens serait armée et que l’autre ne le serait pas ; que tous les raisonnements contraires sont de futiles sophismes démentis par les faits, puisque aucun pays n’est plus paisible et n’offre une meilleure police que ceux où la nation est armée. »
    — Assemblée nationale, séance du mardi 18 août 1789,, Le Moniteur universel, n° 42, p. 351

Mirabeau était d'avis d'inscrire ce droit dans la Déclaration des Droits de l'Homme et du citoyen, il avait même proposé l'article 10 suivant (article 11 dans les Mémoires de Mirabeau) :

«  Tout citoyen a le droit d’avoir chez lui des armes et de s’en servir, soit pour la défense commune, soit pour sa propre défense, contre toute agression illégale qui mettrait en péril la vie, les membres ou la liberté d’un ou plusieurs citoyens. »

Cependant, les membres du Comité des Cinq[4] considérèrent que « le droit déclaré dans l’article 10 non retenu était évident de sa nature, et l’un des principaux garants de la liberté politique et civile que nulle autre institution ne peut le suppléer. »[5] On peut regretter qu'avec le recul général des libertés depuis plusieurs siècles cette « évidence » n'en soit plus une.

L'argument selon lequel interdire les armes permettrait de limiter les actes criminels, outre qu'il est démenti dans les faits, est du même ordre que celui qui consisterait à castrer tous les hommes pour empêcher les viols, ou à limiter drastiquement la vitesse sur la route pour éviter les accidents. C'est un non sequitur qui se focalise sur l'instrument (l'arme) plutôt que sur l'individu (l'utilisateur de l'arme).

Le port d'armes libre augmente la criminalité

Lien inverse entre criminalité et nombres d'armes aux Etats-Unis

On constate que la légitime défense a un effet dissuasif, les pays (États-Unis, Suisse…) où règne une relative liberté de port d'armes, sont aussi des pays plus avancés que le reste du monde du point de vue du respect des libertés individuelles et n'ont pas une criminalité supérieure, au contraire. D'après Pierre Lemieux, les taux de crimes violents sont 81% plus élevés dans les États restreignant plus sévèrement le port d’armes[6].

Il est en fait très difficile d'établir une corrélation entre la quantité d'armes à feu en circulation et le taux d'homicide. Des pays où les armes à feu sont interdites ont des taux d'homicide bien supérieurs à celui des États-Unis. En Suisse, le port d'armes est resté libre de 1848 à 1998, et la première fusillade de masse n'est survenue qu'en 2001 (14 morts le 28/09/2001 au Parlement cantonal suisse de Zoug) deux ans après la prohibition du port d'armes passée au niveau fédéral en 1999. On estime qu'il y a encore dans ce pays de 4 à 6 millions d'armes à feu pour une population de 8 millions d'habitants.

Les études réalisées aux États-Unis montrent que plus le port d’armes se développe parmi les adultes au casier judiciaire vierge et plus les crimes violents – y compris les meurtres – baissent[7]. Il semble qu'il y ait une relation inverse entre port d’armes et crime[8].

Comme bien souvent, il y a « ce qu'on voit et ce qu'on ne voit pas » : on voit quelques tueries isolées, dues à des déséquilibrés, qui feront la une des journaux, on ne voit pas toutes les vies sauvées grâce au port d'armes.

GunSellers.jpg

Puisque la fonction d'une arme à feu est de tuer, elle devrait être interdite

Cette conception souvent avancée est erronée. Une arme à feu peut également avoir comme fonction de menacer un agresseur dans le but de se défendre (ou seulement de le blesser pour le mettre hors d'état de nuire). Un usage passif, à but défensif, de l'arme à feu est parfaitement légitime, n'enfreint les droits de personne et permet au contraire de protéger ceux de son propriétaire. Tuer n'est en réalité qu'une des fonctions possibles d'une arme à feu au même titre que pour les voitures par exemple (on peut se servir d'une voiture pour écraser quelqu'un, mais les voitures ne sont pas prohibées pour autant). Si les armes à feu devraient être interdites parce qu'elles permettent de tuer des gens, on ne voit pas pourquoi cette interdiction ne concernerait pas également les policiers, les gendarmes et les militaires, qui doivent souvent tuer des malfaiteurs ou des ennemis.

Une variante de cet argument est : « pourquoi utiliser une arme à feu quand on peut utiliser des outils non létaux comme des Tasers (pistolets à impulsion électrique délivrant une décharge électrique de plusieurs dizaines de milliers de volts) ». Or cette arme est souvent inefficace et ne permet pas forcément de neutraliser un assaillant[9]. Si l'on disposait d'un dispositif efficace à cent pour cent permettant de neutraliser un agresseur sans mettre sa vie en danger, cet argument pourrait être valable.

Une autre variante invoque un « principe de proportionnalité » : on ne devrait pas tirer sur un assaillant qui est muni seulement d'un couteau. Or un couteau peut être une arme mortelle. S’il y a agression physique grave et risque de mort, il est tout à fait proportionnel et légitime d’utiliser une arme à feu pour stopper l’agresseur.

Les gens armés menacent l'ordre en réduisant l'efficacité d'intervention de la police

C'est plutôt l'inverse qui se passe. Il y a moins de raisons pour la police d'intervenir dans un environnement auto-dissuasif, où les malfaiteurs savent qu'ils ne sont pas mieux armés que leurs victimes potentielles. Ensuite, cela rétablit un certain équilibre des forces : la police ne peut plus devenir un instrument de coercition et d'arbitraire.

Le port d'armes entraîne de la part de l'État une surveillance accrue des citoyens

L'argument de la surveillance repose sur la présomption que la population, avec un port d'armes libre, devient une menace bien plus importante pour la sûreté de l'État en cas de troubles ; ainsi si le libre port d'armes augmente la liberté individuelle, il peut entraîner en contrepartie la réduction d'autres libertés.

L'argument est paradoxal d'un point de vue libertarien, car dans certains pays le port d'armes a été institué précisément pour permettre à l'individu de se défendre contre celui qui est historiquement le principal agresseur : l'État !

Ce point de vue est de toute façon infirmé par les divers classements mondiaux (dont Reporters Sans Frontières) des pays du point de vue du respect des libertés individuelles ou du point de vue de l'indice de démocratie de The Economist Group. Le port d'armes s'intègre de façon cohérente dans l'ensemble des libertés individuelles ; dès lors qu'il est autorisé, il serait incohérent de voir les libertés restreintes sur d'autres plans d'importance égale.

Citations

B0.jpg Discussions sur le forum
Fusillade De Virginia Tech (for)
Port d'armes en France (for)
  • «  Aucun pays n’est plus paisible et n’offre une meilleure police que ceux où la nation est armée. »
        — Comité de Rédaction de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, 18 août 1789

  • «  Les criminels seront toujours armés et aucune loi ne les désarmera. La loi peut les forcer à cacher leurs armes, mais ils sauront toujours le moment venu être plus armés que leurs victimes. Les lois prohibant le port d'armes ne sont pas autre chose que des lois qui désarment des victimes potentielles. »
        — François-René Rideau

  • «  Si l'homme est "mauvais", et qu'il faut prohiber les armes, les premiers qu'il faut désarmer sont les policiers et les militaires. Personne n'a jamais pu expliquer pourquoi il faudrait désarmer les uns et armer les autres, et il n'y a, par hypothèse même, pas moyen de le faire. »
        — Mickaël Mithra

  • «  Les prohibitions des armes aux États-Unis ont leurs origines dans la législation raciste étudiée pour désarmer les esclaves et les Noirs libres. Il vaut la peine d'étudier la phraséologie de cette législation : elle avait pour dessein de non seulement de refuser aux Noirs le pouvoir politique des armes, mais également de les empêcher d'aspirer à la dignité d'hommes libres. »
        — Eric Raymond

  • «  Les lois qui interdisent le port d'armes […] ne désarment que ceux qui ne sont ni enclins ni déterminés à commettre des crimes. De telles lois rendent la situation pire pour ceux qui sont agressés et meilleure pour ceux qui agressent. Elles servent à encourager l'homicide plutôt qu'à l'empêcher, car il y a moins de risques à attaquer un homme désarmé qu'un homme armé. »
        — Thomas Jefferson

  • «  On ne peut jamais savoir ce qu'il peut advenir d'un homme qui possède à la fois une certaine conception de ses intérêts et un fusil. »
        — Georges Clemenceau

  • «  [Faussement utiles] sont encore les lois qui défendent le port d'armes, lois qui, n'étant suivies que par des citoyens paisibles, laissent le fer dans la main du scélérat accoutumé à violer les conventions les plus sacrées, et conséquemment à ne pas respecter celles qui ne sont qu'arbitraires et de peu d'importance ; lois qu'on doit enfreindre sans peine et sans périls ; lois enfin dont l'exécution exacte anéantirait la liberté personnelle, si précieuse pour l'homme, si respectable pour le législateur éclairé, et soumettrait l'innocence à toutes les vexations réservées pour le crime. Elles ne servent qu'à multiplier les assassinats, en livrant le citoyen sans défense aux attaques du scélérat ; ces lois qui rendent la condition de l'assaillant meilleure que celle de l'assailli ; qui sont plutôt la suite de l'impression populaire dans quelques circonstances effrayantes que le fruit et le résultat de combinaisons sages ; ces lois enfin que dicta bien plutôt la peur du crime que la volonté raisonnée de le prévenir. »
        — Cesare Beccaria

  • «  Un des grands paradoxes de notre société moderne "civilisée" est que dans la plupart des endroits où l'on ne sent pas la nécessité de porter une arme pour se défendre, on peut légalement s'en procurer une si on le souhaite. Tandis que dans la plupart des endroits où l'on sent le besoin immédiat et justifié d'avoir une arme, c'est interdit. »
        — James Wesley Rawles

  • «  Après une tuerie de masse, l’État veut toujours désarmer les gens qui n'y sont absolument pour rien. »
        — William Burroughs

  • «  Le nombre de crimes violents dans une société dépend de la proportion d’hommes violents dans la population. Ainsi, les sociétés paisibles n’ont pas besoin d’interdictions d’armes et dans les sociétés violentes, de telles interdictions ne servent à rien. »
        — Don. B. Kates, Lois sur les armes autour du monde — sont-elles réellement efficaces ?

  • «  L'emploi des armes est le dernier et nécessaire recours de quiconque est agressé. »
        — Vladimir Volkoff

  • «  Au quotidien la libre possession d'une arme dissuade les malfaiteurs et assure aux forces de l'ordre un soutien civique. Une large distribution des armes dans un peuple libre permet de limiter les abus de la part de la police ou de l'armée, et de pallier leurs insuffisances. »
        — Jan Laarman, Aux Armes Citoyens, Libres ! 100 idées, 100 auteurs

  • «  De nouvelles prohibitions des armes et restrictions ne feront que retirer les armes des mains des gens honnêtes. Les criminels n’obéissent pas aux lois. C’est la définition d’un criminel : quelqu’un qui enfreint la loi. Seuls les honnêtes citoyens obéissent aux lois et possèdent des armes légales. »
        — Guns Save Lives

  • «  Si, comme Mao Tse-Toung le dit, le pouvoir est au bout des fusils, eh bien je préfère ce pouvoir réparti sur tous les citoyens du pays plutôt que de le savoir monopolisé par un petit groupe. »
        — Oskar Freysinger, le 18 février 2011

  • «  La peur des armes est un signe de retard dans la maturité sexuelle et émotionnelle. »
        — Sigmund Freud, Introduction à la psychanalyse

  • «  Si Jésus avait eu une arme, il serait encore en vie aujourd'hui ! »
        — Homer Simpson (humour), Homer goes to Prep School, 06/01/2013 [10]

  • «  Dieu a créé les hommes, Samuel Colt les a rendus égaux. »
        — Samuel Colt

  • «  Il est souvent plus facile pour nos enfants de se procurer une arme que de trouver une bonne école. La raison en est peut-être que les armes sont vendues pour faire un profit, tandis que l'enseignement est fourni par l’État. »
        — David Boaz

  • «  Désarmer le peuple est le meilleur et le plus efficace moyen de l'asservir. »
        — George Mason

  • «  Comment expliquer cette préférence perverse de l’État pour la sécurité des criminels plutôt que celle des honnêtes gens ? Parce que l’État se veut le seul dispensateur de salut : appelez la police. L’État déteste le sentiment de souveraineté individuelle que favorise la possession d’une arme. Et si l’État avait peur de ses sujets au début du 20e siècle, alors que les rumeurs de révolution servirent de prétexte aux premiers contrôles généralisés (1911 à New York, 1920 en Angleterre), il les craint bien davantage à l’aube du 21e. »
        — Pierre Lemieux, Confessions d’un coureur des bois, 2001

  • «  La seule chose qui puisse arrêter un méchant avec une arme à feu, c'est un gentil avec une arme à feu. »
        — slogan de la National Rifle Association

  • «  Si vous êtes en faveur du contrôle des armes à feu, alors vous ne pouvez être opposé aux armes, parce que des armes seront nécessaires pour désarmer les gens. Vous n'êtes donc pas anti-armes à feu. Vous aurez besoin des armes de la police pour enlever les armes des autres. Donc, vous êtes très favorable aux armes, vous croyez seulement que seul l’État (qui est, bien sûr, si fiable, si honnête, moral et vertueux ...) devrait être autorisé à posséder des armes. Le contrôle des armes à feu n'existe pas, ce qui existe est la centralisation de la possession d'armes entre les mains d'une petite élite politique et de leurs sbires. »
        — Stefan Molyneux

  • «  Le deuxième amendement [de la Constitution des États-Unis d’Amérique] n'a pas été écrit pour nous permettre d'aller à la chasse, mais pour tirer sur le pouvoir s'il arrivait que celui-ci passe aux mains de tyrans. »
        — juge Andrew Napolitano

  • «  Mr. Bond, les balles ne tuent pas. C'est le doigt qui appuie sur la gâchette. »
        — The Man with the Golden Gun, 1974

  • «  Un citoyen sans fusil n’est qu’un contribuable. »
        — Anonyme

  • «  Être armé, c'est être libre. »
        — A. E. van Vogt, Devise des armuriers d'Isher

  • «  Il vaut mieux être jugé par douze, que porté par six. »
        — Robert Paturel, champion de boxe, instructeur du RAID

  • «  Si l'arme me manque, le bras me manque. »
        — Guillaume Tell, Schiller, 1804

Bibliographie

  • 1972. Colin Greenwood. "Firearms Control. Study of Armed Crime and Firearms Control in England and Wales". Londres : Routledge & Kegan Paul.
  • 1982, David T. Hardy, “Gun Control: Arm Yourself with Evidence”, Reason, November, pp37-41
  • 1994, Joyce Lee Malcolm, "To Keep and Bear Arms: The Origins of an Anglo-American Right", Cambridge, MA: Harvard University Press
  • 2000. John R. Lott, Jr. More Guns, Less Crime : Understanding Crime and Gun Control Laws. 2nd ed. Chicago, IL : The University of Chicago Press. (ISBN 0-226-49364-4) [lire en ligne]
  • 2010. John R. Lott, Jr. More Guns, Less Crime : Understanding Crime and Gun Control Laws. 3rd ed. Chicago, IL : The University of Chicago Press. (ISBN 978-0-226-49366-4)

Références

  1. Voir Gun Control in Nazi Germany.
  2. Ut, si vita nostra in aliquas insidias, si in vim et in tela aut latronum aut inimicorum incidisset, omnis honesta ratio esset expediendae salutis. Silent enim leges inter arma; nec se exspectari jubent, cum ei qui exspectare velit, ante injusta poena luenda sit, quam justa repetenda.
  3. Par exemple en France, en 2012 à Toulouse : Mohammed Merah s'est procuré des armes auprès de voyous locaux avant de perpétrer ses tueries. De même pour Nordine Amrani en Belgique lors de la tuerie de Liège (2011). En revanche, lors de la tuerie de Nanterre (2002), Richard Durn avait, depuis longtemps, un permis de port d'armes tout à fait en règle. La prohibition n'empêche donc pas l'accès aux armes, et ne garantit pas non plus que les personnes « autorisées » n'abusent pas de leur privilège.
  4. Le Comité des Cinq (Desmeuniers, l'évêque de Langres, Tronchet, Mirabeau et Rhédon) fut chargé en 1789 de rédiger la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
  5. Le courier de Provence, n°XXIX, Par Honoré-Gabriel de Riquetti de Mirabeau, page 17
  6. « Les conclusions […] confirment la théorie économique de la dissuasion. Dans les régions où elle a été appliquée, la libéralisation du port d’armes a réduit de 7.7% le nombre de meurtres, de 5.3% le nombre de viols, et de 7.0% le nombre d’agressions violentes. Ces résultats sont statistiquement significatifs à 1% —c’est-à-dire que la probabilité qu’ils soient dus au hasard ne dépasse pas 1%. Si la totalité des États américains avait bénéficié d’une libéralisation semblable en 1992, quelque 1′500 décès (incluant les accidents et les suicides) et 4′000 viols auraient été évités. En fait, même les tueries publiques ont disparu (durant la période d’observation) des États où les permis de port d’armes ne sont plus soumis à discrétion administrative. Plus généralement, les taux de crimes violents sont 81% plus élevés dans les États restreignant plus sévèrement le port d’armes. » (Pierre Lemieux, Les armes et la légitime défense, Le Figaro-Économie, 5 février 1999
  7. Acrobat-7 acidtux software.png [pdf]Crime, Deterrence, and Right-to-Carry Concealed Handguns, John Lott, David Mustard
  8. Voir notamment les études de David Kopel
  9. Voir par exemple l'agression islamiste à Paris le 12 mai 2018.
  10. If Jesus had a gun, he'd be alive today!

Voir aussi

Liens externes


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