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Pollution
La pollution désigne toute sorte de contamination du sol, de l'air ou de l'eau, par des substances dites polluantes, substances chimiques ou biochimiques, minérales, organiques abiotiques, des rayonnements ionisants ou encore des polluants biologiques (pollens, moisissures etc). La pollution cause une modification ou perturbation dans les milieux contaminés, affectant aussi les milieux de vie des organismes vivants. Les impacts environnementaux sont plus ou moins importants suivant la quantité et type de polluant et aussi son étendue et mode de propagation.
La pollution ne doit pas être confondue avec certains types de nuisances : bruits, encombrement, odeurs etc. Bien que la qualité de la vie soit affectée par les nuisances, elles n'ont pas nécessairement d’effets néfastes sur la santé ou l'environnement.
Introduction
Bien que d’usage banal à l’heure actuelle, le terme de pollution recouvre des acceptions fort diverses et qualifie une multitude d’actions qui dégradent d’une façon ou d’une autre le milieu naturel.
Certes, le vocable désigne sans ambiguïté les effets des innombrables composés toxiques rejetés par l’homme dans l’environnement ; cependant, il s’applique également à d’autres altérations du milieu de nature physique ou chimique (émission de dioxyde de carbone dans l’atmosphère par exemple) qui, sans être nocives par elles-mêmes pour la santé humaine, sont susceptibles de provoquer des perturbations écologiques d’ampleur catastrophique.
Polluer signifie étymologiquement profaner, souiller, salir, dégrader. Ces termes ne prêtent pas à équivoque et nous paraissent tout aussi adéquats que les longues définitions données par les experts. Parmi ces dernières, nous retiendrons celle qui a été rédigée en 1965 par le Comité scientifique officiel de la Maison-Blanche pour la protection de l’environnement : « La pollution est une modification défavorable du milieu naturel qui apparaît en totalité ou en partie comme le sous-produit de l’action humaine, au travers d’effets directs ou indirects altérant les modalités de répartition des flux d’énergie, des niveaux de radiation, de la constitution physico-chimique du milieu naturel et de l’abondance des espèces vivantes. Ces modifications peuvent affecter l’homme directement ou au travers des ressources en produits agricoles, en eau, et autres produits biologiques. Elles peuvent aussi l’affecter en altérant les objets physiques qu’il détient, les possibilités récréatives du milieu ou encore en enlaidissant la nature. » D’autres définitions, plus restrictives, limitent l’usage du terme de pollution au rejet de produits chimiques ou radioactifs dans l’environnement et désignent sous le vocable général de nuisance les autres altérations du milieu ambiant provoquées par l’homme (on parlera alors, par exemple, de nuisance sonore ou de nuisance esthétique...).
Historique
Malgré une opinion fort répandue, les pollutions ne constituent en aucun cas un problème récent ou un phénomène épisodique. Leurs origines remontent aux époques protohistoriques lorsque se constituèrent les premières cités souillées par les ruisseaux d’écoulement des eaux usées domestiques et par l’entassement dans les rues des ordures ménagères et autres résidus. Depuis ces temps reculés, la pollution urbaine a toujours sévi de façon chronique.
Pendant des millénaires, les causes de pollution furent peu nombreuses et d’importance limitée, résultant surtout de la contamination localisée des eaux superficielles et des nappes phréatiques par des bactéries pathogènes et des substances fermentescibles introduites dans les réseaux hydrologiques par les déchets domestiques, problème toujours aigu dans le tiers monde où ces pollutions restent une cause de morbidité grave : salmonelloses, hépatites virales ou choléra en sont des exemples. Au cours du XIXe siècle, la mutation industrielle a magnifié les besoins énergétiques, faisant d’abord appel pour les couvrir au charbon puis au pétrole, de sorte que les combustibles fossiles devinrent la source d’innombrables pollutions de l’air, de l’eau et des sols, depuis le stade de leur extraction jusqu’à celui de leur utilisation.
XXe et XXIe siècles
Avec le développement de la civilisation technologique contemporaine se sont ajoutées aux anciennes causes de contamination de l’environnement par les résidus des activités humaines des causes nouvelles liées, par exemple, à la spectaculaire croissance de la chimie organique de synthèse et, en date plus récente, à celle de l’énergie nucléaire.
Divers facteurs de nature socio-économique ont aggravé les problèmes de pollution. En premier lieu, l’urbanisation accélérée des pays industrialisés a eu pour corollaire une concentration incessante des industries et de l’habitat, multipliant les sources de contamination de l’environnement et les causes de nuisance. Ensuite, en permettant une expansion considérable de la production industrielle, la technologie moderne a engendré des masses énormes de déchets, tout en élaborant une multitude de substances minérales ou organiques non biodégradables, parfois très toxiques, ou encore indestructibles (matières plastiques, certains pesticides, résidus de fabrication tels les redoutables dioxines, métaux inoxydables, radionucléides, etc.).
Quelques spectaculaires affaires de pollution ont fait prendre conscience, non seulement au grand public mais aussi aux hommes politiques, de la gravité des conséquences pouvant résulter de la contamination accidentelle ou chronique de l’environnement. Ainsi, le 23 juin 1969 un tonneau d’un insecticide, l’endosulfan, tombé dans le Rhin en aval de Bingen, pollua ce fleuve sur 600 kilomètres (jusqu’à son embouchure), faisant périr plus de 20 millions de poissons selon certaines estimations.
La catastrophe de Seveso, survenue le 10 juillet 1976, a donné une illustration saisissante des risques écotoxicologiques associés à un polluant aussi toxique et persistant que la dioxine. Ce jour-là, l’explosion d’un réacteur de synthèse de trichlorophénol provoqua la contamination par ce redoutable sous-produit d’une surface de 1500 hectares dans la banlieue de Milan où est située cette localité. Moins de 4 kilogrammes de dioxine ont été répandus dans cette zone suburbaine, mais cela suffit pour provoquer la mort de 600 animaux domestiques et l’intoxication de 1288 personnes !
En matière de pollution nucléaire, l’accident de Tchernobyl, survenu le 26 avril 1986, donne aussi un exemple spectaculaire des dimensions cataclysmiques que peuvent prendre les pollutions bien que, en l’occurrence, une proportion relativement faible de la quantité totale de radioactivité contenue dans le cœur de ce réacteur ait été dispersée dans l’environnement. Cette catastrophe provoqua la mort de trente-quatre personnes et l’irradiation à des doses très élevées de plusieurs centaines d’autres. En outre, parmi les millions de personnes exposées aux retombées radioactives, un nombre encore mal évalué au milieu des années 1990, a déjà péri de cancers de la thyroïde et de leucémies. Les estimations les plus pessimistes font état de cent trente mille décès par cancer susceptibles de survenir dans les soixante-dix ans qui suivent l’accident. 3000 km2 de terres cultivables, de prairies et de forêts furent aussi contaminés, et l’on ne peut déterminer le moment à partir duquel cette surface pourra être réutilisée sans risque par les populations locales.
À côté des risques « qualitatifs » liés à la redoutable toxicité de certaines substances existent des causes de pollution « quantitatives » dont les conséquences écologiques peuvent être catastrophiques, malgré la moindre nocivité des polluants concernés, par suite de l’énormité des masses qui sont déversées dans le milieu naturel. Les « marées noires » en donnent un exemple fort illustratif. Ainsi, lors du naufrage de l’Exxon Valdez, qui a eu lieu le 24 mars 1989 dans la baie du Prince-Guillaume (Alaska), 42 000 tonnes de pétrole brut contaminèrent près de 500 kilomètres de littoral, provoquant des ravages dans la flore et la faune marines (oiseaux de mer, phoques et surtout les rares loutres de mer) .
Droits de pollution
Cela nous amène logiquement à ce qui est devenu le terrain par excellence du coût social : l’économie de l’environnement. Face aux nombreuses menaces qui pèsent sur la Terre, les économistes ont été conduits à mettre en évidence les dommages pour la collectivité qui accompagnent le déroulement des activités privées ; la série de questions qui s’ensuivent remettent elles aussi en cause la vision optimiste évoquée tout à l’heure : les marchés encouragent-ils la pollution ou peuvent-ils au contraire la résorber ? des ressources doivent-elles être consacrées à la lutte contre la pollution ? comment les pouvoirs publics pourront-ils protéger ou améliorer l’environnement ?
Le coût social se retrouve au cœur même de ces trois débats, la première étape étant justement de l’identifier à partir des maladies ou des décès, de la dégradation des immeubles ou des ressources naturelles, etc. L’identification de tels dommages détermine non seulement le coût social, mais le prix de l’environnement. Trois grandes techniques sont alors utilisées pour faire disparaître les effets externes négatifs et ramener ainsi le coût social au seul coût privé, ce qui fait alors du marché un système d’allocation optimal.
- La première consiste à laisser le marché fonctionner et à espérer que les agents sauront ouvrir entre eux des quasi-marchés qui conduiront à un taux optimal de pollution. Cette option, à l’encontre de ce qui se passe dans les manuels de théorie économique, est peu plausible : elle se heurte à une très forte demande sociale qui ne se satisfait ni des effets redistributifs que ce genre d’allocation entraînera ni des irréversibilités qui pourront alors subsister.
- La deuxième technique consiste à modifier le fonctionnement du marché sans mettre en cause le principe de libre choix des agents. Pour cela, il convient d’internaliser les coûts externes, de telle sorte que ce que chaque agent doit supporter du fait de son comportement corresponde bien au coût social de son activité, et pas seulement au coût privé. La fixation de droits d’émission d’air pollué ou d’eaux usées, liés au fonctionnement de certains équipements, en constitue une bonne illustration puisqu’on majore alors les coûts d’activité et que l’on peut ainsi amener le coût privé au niveau du coût social. Mais on peut aussi obliger l’agent à retraiter les déchets de sa propre activité ou à dépolluer l’environnement. C’est la modification du contenu des droits de propriété qui est ainsi réalisée.
- La troisième technique consiste à contraindre les possibilités de choix des agents économiques. L’activité polluante peut être interdite ou passer sous strict contrôle de l’État : nationalisation des activités, dans l’idée qu’un producteur public saura trouver des combinaisons productives plus conformes à l’intérêt général ; stricte répartition de contingents de production au terme de processus de type appel d’offre ; etc.
Par rapport aux perspectives précédentes, la difficulté vient ici de ce que l’on voit dans l’État un agent systématiquement bienveillant, alors que, face à des problèmes mettant en cause de nombreux groupes de pression, il est difficile d’oublier qu’il en constitue l’émanation ! Mais tout le problème du coût social est là : il convient d’arbitrer plus que de corriger. La difficulté commence quand on relève la variété des intérêts qui participent à un tel débat. Et, si le marché privilégie a priori ceux de ces intérêts qui disposent des moyens de pression économique les plus importants, l’État peut seulement tenter de rétablir des équilibres.
Position libérale
Les libéraux sont opposés à des règlementations anti-pollution et estiment que la notion de « responsabilité collective » est dénuée de sens : on ne peut que parler de la responsabilité concrète d'individus concrets, à partir du moment où des droits de propriété concrets ont pu être définis. Toute personne ou tout groupe de personnes qui s'estime lésé par le pollueur peut faire valoir ses droits en justice. Les libéraux sont donc favorables à une approche judiciaire de la question, permettant de mieux définir les dommages, ainsi que leurs causes, et les responsabilités qui en découlent (pollueur-payeur). Ainsi, les subsides directs (recherche, sécurité) et indirects (assurance responsabilité civile limitée contractée par les exploitants) octroyés à l'industrie nucléaire devraient cesser d'un point de vue libéral. Une autre approche consiste à laisser pollueur et pollué négocier entre eux (théorème de Coase).
Dans le débat des ressources naturelles, et particulièrement de celui de la prétendue crise énergétique, les libéraux réfutent les hyperboles alarmistes des écologistes qui s'appuient sur le pic de Hubbert ou la théorie d'Olduvai. L'économie de marché n'est pas arrivée dans sa phase terminale car ses opposants ne tiennent pas compte du paradoxe de Jevons, du modèle de Hotelling et de l'approche de l'école autrichienne d'économie.
Citations
« La propriété est un moyen essentiel de protection de l'environnement. »
— Christian Mouly
« Laisser à la charge de notre seul État la protection de l’environnement revient à demander au renard de protéger le poulailler. Après tout n’est ce pas dans les ex pays communistes, là où l'État avait le contrôle total de l’environnement, que les catastrophes écologiques sont les plus criantes ? »
— Xavier Prégentil
« Le discours classique est : les méchants capitalistes la détruisent la forêt amazonienne parce qu’ils sont mus par la recherche du profit. Ce qu’on oublie de signaler, c’est que cette forêt appartient à l’État brésilien et non aux capitalistes en question ! C’est l’État qui octroie des droits de concession[1]. Résultat : les exploitants coupent et s’en vont. Si la forêt amazonienne était privée, ces propriétaires replanteraient pour sauvegarder leur patrimoine. »
— Pascal Salin
« Quand nous allons au-delà des confusions et de la fragile philosophie des écologistes modernes, nous trouvons des arguments incontestables qui plaident en défaveur du système actuel. Mais ce qui est en cause n'est alors ni le capitalisme, ni la propriété privée, ni la croissance, ni la technologie en eux-mêmes. Ce qui est en cause est l'échec du gouvernement à laisser s'établir et à défendre contre les agressions les droits de propriété privée. Si ces droits étaient pleinement défendus, aussi bien contre l'agression privée que contre l'agression publique, nous nous rendrions compte que l'entreprise privée et la technologie moderne, comme dans d'autres domaines économiques et sociaux, ne sont pas un fléau pour l'humanité, mais bien plutôt une voie de salut. »
— Murray Rothbard, For a New Liberty, the Libertarian Manifesto
« Agissez contre la pollution ! Refusez de respirer ! »
— Achille Talon (humour)
« N'est-il pas fascinant que le gouvernement américain - l'un des plus gros pollueurs sur la Terre - ait inculqué à ses citoyens la peur des sacs en plastique et des tasses de polystyrène ? N'est-il pas fascinant que ce gouvernement américain - tout en détruisant chaque jour la planète - oblige ses citoyens à s'affairer autour de leurs poubelles comme une horde de ratons laveurs et à trier leurs déchets dans 50 catégories différentes ? Voilà l'Amérique. »
— Ron Paul, 08/06/2018
Notes et références
Bibliographie
- 1972, Oscar W. Cooley, "Pollution and Property", The Freeman, juin, Vol 22, n°6
- 1982, John Jefferson Davis, "Profits and Pollution. A second look at some popular misconceptions concerning the source of pollution", The Freeman, June, Vol 32, n°6, pp323-331
- 1995, Hugh Macaulay, "Is Environmental Pollution the Principal Environmental Problem? Markets Should Allocate Scarce Environmental Assets", The Freeman, Juillet, Vol 45
- 2003, Craig S. Marxsen, "Prophecy de Novo: The Nearly Self-Fulfilling Doomsday Forecast", The Independent Review, winter, Vol 7, n°3, pp325–342
Voir aussi
Liens externes
- (fr) [pdf]"Capitalisme et écologie: privatisons l'environnement !" extrait de Pourquoi la propriété, Henri Lepage
- (fr) [pdf]Introduction à l'écologie de marché, Fred L. Smith
- (fr) [pdf]Responsabilité civile: subjective ou objective ?, Baudouin Bouckaert
- (fr)
La responsabilité civile comme base institutionnelle d'une protection spontanée de l'environnement
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