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Bande de fréquence

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La pratique traditionnelle de la gestion publique de la bande de fréquence pour les ondes hertziennes (radio, télévision, GSM, etc.) a conduit à l'inefficacité technique et économique ainsi qu'à l'immobilisme dans l'innovation technologique. Deux approches alternatives sont possibles, l'une encouragée par les auteurs du libre marché pour octroyer des droits de propriété à la bande de fréquence (Ronald Coase, Tom Hazlett, Giancarlo Ibárgüen) et l'autre démarche est axée sur l'innovation technologique. Des solutions pratiques, existantes et évoluantes, combinent les avantages des deux. Bien que ces changements sont principalement réalisés dans des pays à revenus élevés, ils sont profondément pertinents pour les pays en développement.

L'attribution des bandes de fréquence par les les agences de l'État

L'amélioration de l'administration publique traditionnelle vis à vis de la gestion de la bande de fréquence dans de nombreux pays ppourrait avoir des avantages importants. Les pays situés à un stade précoce de développement et disposant de la capacité de gestion de la bande de fréquence peuvent bénéficier de l'adoption de nouvelles solutions dès le départ. Ceux-ci peuvent être particulièrement bien adaptés aux pays à revenu faible et intermédiaire.

En 1951, Leo Herzel, un étudiant en droit de l'Université de Chicago, commente l'attribution des canaux VHF pour la télévision couleur aux USA. Il propose alors qu'une mise aux enchères des canaux de la bande de fréquences aux plus offrants serait préférable plutôt que les méthodes d'attribution politiques établies par la FCC[1]. Il écrit :

«La fonction la plus importante de la réglementation sur la radio est l'attribution d'un facteur de production rare, les chaînes de fréquence. La FCC doit déterminer qui peut obtenir un nombre limité de canaux disponibles à tout moment. Il s'agit essentiellement d'une décision économique, et non pas d'une décision politique."[2]

Ronald Coase avait fondé son article théorique, en 1959[3], sur une sollicitation pour une libéralisation du marché des bandes de fréquences. Aujourd'hui, de nombreuses preuves et expériences à l'échelle internationale soutiennent sa proposition. La libéralisation ciblée dans le marché des ondes cellulaires, par opposition à la planification de la transition réglementaire de la télévision numérique ou à d'autres politiques traditionnelles, suggèrent des gains d'efficacité considérables qui sont disponibles à partir d'une utilisation plus large du "système des prix" dédié à la bande de fréquence. Avec les droits des fréquences exclusives attribuées à des propriétaires, les marchés sont largement reconfigurés pour l'utilisation plus libre de la bande de fréquence et pour une meilleure coordination de son partage complexe. Les gains sociaux incluent l'augmentation du surplus des consommateurs avec une innovation technologique et une concurrence accrue de services de téléphonie sans fil qui se symbolisent par plus de services personnalisés.

Les gains sociaux sont possibles quand les avantages sont liés à une portée plus grande de la liberté d'expression. Pourtant, le système d'allocation administrative continue de distribuer des rentes et d'obtenir le soutien des politiques. Les réformes libérales, en revanche, produisent de grands effets positifs, mais les gains perçus d'efficacité sont très dispersés et semblent encore insuffisants aux yeux du grand public.

La liberté technologique dans la gestion et l'utilisation des bandes de fréquence

Edwin Howard Armstrong[4] fut un ingénieur américain qui a développé la technologie de la radio FM (modulation de fréquence). Son invention a révolutionné le mode de diffusion de la voix et de la musique au travers des airs. Il a crée un espace hertzien inexploité jusqu'alors. Mais, le problème subsiste toujours car l'État, après un monopole réservé pour son usage a continué à gérer cet espace comme d'une terre commune appartenant à personne. La libération des ondes n'a pas fait émerger des nouveaux propriétaires mais des locataires qui doivent en demander la permission auprès de l'agence de l'État.

Selon Eli Noam (1998), le paradigme des enchères pour l'attribution des bandes de fréquences est passé de l'hérésie à l'orthodoxie. Mais, cela ne constitue par l'Omega de l'histoire. Une meilleure solution, qui ne serait pas motivée par les besoins de recettes publiques de l'État, serait d'établir un système de bande de fréquence sans licence. Les utilisateurs pourraient ainsi s'approprier les bandes de fréquences par un système de paiement à la demande, au lieu de contrôler seulement une tranche de la bande de fréquence. Ils transmettraient leur contenu avec des jetons d'accès. Ces jetons pourraient être de la monnaie électronique. Les tarifs d'accès varieraient en fonction de la congestion du réseau et seraient fixés par des chambres de compensation automatiques, contrôlés et gérés par les utilisateurs. Les marchés d'accès à la bande de fréquence au comptant ou à terme pourraient aussi émerger librement. La technologie et l'économie peuvent définitivement résoudre le problème de brouillage avec d'autres moyens que l'exclusivité du droit de propriété. La question se pose alors de savoir si l'État ou les services publics sont indispensables dans cet espace du marché des bandes de fréquence.

Informations complémentaires

Notes et références

  1. ↑ Federal Communications Commission, organisme public de la régulation de la radio et de la télévision aux USA
  2. ↑ Leo Herzel, 1951, "'Public Interest' and the Market in Color Television Regulation", University of Chicago Law Review
  3. ↑ Ronald Coase, 1959, The Federal Communications Commission, The Journal of Law and Economics, Vol 2, pp1-40
    • Repris en 1974, In: Eirik Furubotn et Steve Pejovich, dir., The Economics of Property Rights, Cambridge, MA, Ballinger, pp69-107
    • Repris en 1980, In: Yearbook of Broadcasting Articles, Anthology Edition, Federal Publication, Washington DC
  4. ↑ Edwin Howard Armstrong (né le 18 décembre 1890 à New York - décédé le 1er février 1954 à New York) a déposé de nombreux brevets pour ses inventions. Il est l'un des grands pionniers de la technologie sans fil qui s'est fait connaître pour avoir développé la technologie de la radio FM (modulation de fréquence). Son inexpérience du monde de la grande entreprise l'ont privé de la reconnaissance qu'il méritait. Il était plus préoccupé par sa renommée scientifique que par son intégration dans le monde des affaires. Pourtant, il était précoce. Dès l'âge de 11 ans, il a entendu parlé de la première transmission radio transatlantique par Guglielmo Marconi. Il fut dès lors, complètement fasciné par ce monde. Il a appris tout seul à construire des équipements sans fil, y compris une antenne de 125 pieds dans le jardin de ses parents. À l'Université de Columbia, il a étudié dans les laboratoires Hartley et a terminé l'université en 1913 avec un diplôme d'ingénieur électrique. Durant cette même année, il inventa un système qui amplifiait la puissance du signal radio. Cela permettait aux émissions radio d'avoir une plus grande portée et donc d'obtenir un plus grand nombre d'auditeurs. Il déposa son brevet en 1914. Cependant, Lee de Forest, un autre inventeur, lui contesta la paternité du circuit régénératif ou appelé également circuit de rétroaction. Le différend juridique dura de nombreuses années et finit en défaveur d'Edwin Howard Armstrong. Mais, c'est dans la technologie de la modulation de fréquence qu'il s'est fait connaître. Avant son invention en 1933, la radio à modulation d'amplitude (AM) était extrêmement sensible aux interférences causées par les équipements électriques et l'atmosphère terrestre. Edwin Armstrong à rechercher à résoudre le problème en menant de nombreuses expériences dans le sous-sol du "Philosophy Hall" de l'Université de Columbia. Et, c'est en 1933, qu'il dépose sont brevet pour sa technologie FM. Sa méthode de réception d'oscillations à haute fréquence améliore le signal audio de la radio en contrôlant l'électricité statique. Il n'a jamais perdu foi en sa découverte malgré les difficultés de percer économiquement. Il a continué à affiner et à promouvoir la technologie de la radio FM. Lorsqu'il a présenté sa technologie à la Federal Communications Commission (FCC), les membres de la commission furent impressionnés par la la clarté du son de la musique de jazz qui passaient par l'intermédiaire des ondes FM.

Bibliographie

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