Souveraineté

Léon Duguit, Souveraineté et liberté

Conception traditionnelle

En Droit public, la souveraineté désigne le caractère indépendant d'un État qui n'est soumis à aucune autorité extérieure autre que celles qu'il a librement acceptées. La Summa Potestas est, en d'autres termes, l'autorité suprême reconnue à l'État sur tout le territoire qu'il administre.

Magistrat et propagandiste aux ordres de Richelieu, Cardin Le Bret la définira comme suit : « La souveraineté consiste à réduire le tout sous un même être; elle n'est pas plus divisible que le point en géométrie. »

Développée par de nombreux théoriciens politiques partisans de l'absolutisme, en particulier Jean Bodin et Thomas Hobbes (et encore au XX^e siècle par Carl Schmitt), la souveraineté fut d'abord considérée comme l'apanage du monarque, avant que la Révolution française, à la suite des théories de Jean-Jacques Rousseau, ne prétende transférer son exercice aux citoyens. C'est en ce sens que l'on parle de « souveraineté populaire ».

Le corollaire de la souveraineté est le droit à l'autodétermination, c'est-à-dire le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes. La souveraineté nationale désigne, dans cette logique, l'indépendance territoriale d'un pays et de ses habitants à l'égard de puissances étrangères.

Conception libérale

Les libéraux refusent que le principe de puissance suprême soit accordée à l'organisation étatique. En effet, ils estiment que ce serait cautionner le pouvoir arbitraire et favoriser la promulgation de lois contraires à la justice, dans la mesure où le Prince (qu'il soit élu démocratiquement ou non) pourrait régenter son territoire sans en rendre compte à des principes supérieurs. A cet égard, Hayek définissait la souveraineté comme une « superstition constructiviste » accordant au pouvoir - fût-il démocratique - un champ d'action illimité. C'est pourquoi, dans l'acception libérale, la seule souveraineté véritable est reconnue au Droit, qui n'est autre que l'aune à laquelle chaque action doit être évaluée. Cette notion centrale est à rapprocher de l'expression Rule of Law, le « gouvernement des lois, non des hommes ».

Cependant, par provocation envers les tenants de la « souveraineté populaire » et, partant, étatique, certains libertariens préfèrent utiliser le concept de souveraineté pour l'appliquer à l'individu, affirmant ainsi la liberté individuelle : chacun n'est soumis à aucune autorité extérieure autre que celles qu'il a librement acceptées, dans le respect du droit de chacun. Appliqué à un groupement d'individus, on aboutit au droit de sécession. En ce sens, les libertariens parlent de « souveraineté de l'individu » (titre d'un essai de Pierre Lemieux, par exemple).

Citations

• « Lorsqu'on établit que la souveraineté du peuple est illimitée, on crée et on jette au hasard dans la société humaine un degré de pouvoir trop grand par lui-même, et qui est un mal en quelques mains qu'on le place ». (Benjamin Constant)
• « Si libérales qu'elles aient été, les deux Déclarations [de 1789 et 1793 ] [...] ont admis une souveraineté, celle de tout le monde. C'était créer un despotisme, c'était remplacer un despotisme, relatif, par un autre, radical. Les Français, monarchistes jusqu'aux moelles, ont immédiatement transposé. Ils ont pris la Révolution pour une transposition. Toute la souveraineté qui était dans le roi et un peu plus et beaucoup plus, ils l'ont attribué à tout le monde. [...] Le monarchisme royal est devenu un monarchisme populaire. La Révolution s'est trouvée réduite à un changement de despotisme. On peut se demander quelquefois si c'était la peine de la faire ». (Émile Faguet)
• « Aux yeux d'une saine philosophie politique, il n'y a pas de souveraineté, c'est-à-dire de droit naturel et inaliénable à un pouvoir suprême transcendant ou séparé, dans la société politique. Ni le prince, ni le roi, ni l'empereur n'étaient réellement souverains, bien qu'ils portassent le glaive et les attributs de la souveraineté. L'État non plus n'est pas souverain; ni même le peuple. Seul Dieu est souverain ». (Jacques Maritain)
• « Je déclare être un individu souverain à qui personne n'a le droit moral d'imposer quoi que ce soit sans son consentement, à part l'obligation générale de respecter la souveraineté égale des autres individus. Je déclare donc que, à l'instar de M. Henry David Thoreau, "je ne veux être considéré membre d'aucune société à laquelle je n'ai pas adhéré" (La Désobéissance civile, 1849). Cette déclaration s'adresse à tout individu, maître-esclavagiste, groupe, mafia ou État qui prétendrait m'imposer des charges auxquelles je n'ai pas consenti soit dans mon intérêt, soit comme contribution libre et volontaire au bien commun.[...] » (Pierre Lemieux, Déclaration de souveraineté individuelle)

Liens externes

• (en)Article de la Stanford Encyclopedia of Philosophy sur le concept de souveraineté.
• (fr)Déclaration de souveraineté individuelle
• (en)Sovereignty and Rights in Medieval and Early Modern Jurisprudence: Law and Norms without a State par Kenneth Pennington

Liens internes

• Souveraineté du consommateur
  

Accédez d'un seul coup d’œil au lexique des principaux termes du libéralisme.

Accédez d'un seul coup d’œil au portail consacré au libéralisme politique.