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Constitution espagnole de 1812
La Constitution espagnole de 1812, appelée parfois Constitution de Cadix ou La Pepa[1], est la Constitution la plus libérale d'Espagne, adoptée le 19 mars 1812. Elle s'inscrit dans la continuité de l'héritage de la phase libérale de la Révolution française de 1789.
Contexte
La Constitution fut promulguée au cours de la Guerre d'indépendance espagnole. Madrid s'était soulevé le 2 mai 1808 contre les Français, suivi dans les mois suivants de plusieurs autres régions d'Espagne. La junte suprême centrale, qui incarne le pouvoir parmi les résistants aux Français, convoquent les Cortes. Ces derniers sont une assemblée représentative datant du XIIe siècle. L'Assemblée devient rapidement une Assemblée constituante. Des membres s'exilent à Séville, San Fernando puis à Cadix à partir du 20 février 1811. Partagés entre tenants de la restauration monarchique et partisans d'un régime libéral, les Cortès s'orientent finalement dans la voie d'un régime libéral par le vote de cette Constitution de Cadix le 19 mars 1812.
À l'inverse de la politique de la tabula rasa de certains révolutionnaires français, elle s'inscrit donc dans une certaine continuité avec le passé, écrite par des représentants légitimes du pays. Elle s'inspire de textes comme la Constitution des États-Unis ou la Constitution du 3 septembre 1791 en France.
Contenu
La Constitution de 1812 crée une monarchie constitutionnelle marquée par une stricte séparation des pouvoirs afin d'éviter tout retour à l'absolutisme ; le pouvoir exécutif est confié au roi et à ses ministres, et le pouvoir législatif à l'Assemblée (les Cortes). Le roi doit jurer de respecter la Constitution. Les Cortes sont représentatifs de la nation et sont élus par un suffrage universel, limité par le cens.
La Constitution reconnait les droits individuels fondamentaux comme la liberté et la propriété, ainsi que la liberté de la presse. En outre, la Constitution entérine l'égalité en droit, chère aux libéraux. Tout individu dispose des mêmes droits.
Relativement longue, elle compte 384 articles, s'attachant en particulier à prévoir dans de longs détails le système électoral.
Postérité
La Constitution de 1812 fut appliquée pendant six années, de manière discontinue. Ainsi, après avoir été appliquée entre 1812 et 1814, elle fut suspendue par le roi Ferdinand VII quand il reprit possession de son trône à Madrid en 1814. Elle ne fut appliquée à nouveau qu'avec le Triennat libéral (1820-1823). En 1836-1837, la Constitution fut à nouveau appliquée pendant une année.
Malgré cette application limitée, elle resta longtemps, et reste aujourd'hui encore, une référence essentielle du libéralisme espagnol.
Notes et références
- ↑ Ce surnom vient du fait qu'elle a été adoptée le jour de la saint Joseph
Voir aussi
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