Hans Kelsen

Hans Kelsen
Juriste
Dates	1881-1973
Tendance
Nationalité	Autriche puis  États-Unis
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Citation
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Hans Kelsen est un juriste américain d'origine autrichienne (Prague, 11 octobre 1881 - Orinda, Californie, 19 avril 1973). Il est célèbre pour sa conception de la pyramide ou hiérarchie des normes.

Présentation

Il commença à étudier à l'Akademische Gymnasium de Vienne, avant d'obtenir un doctorat en droit en 1906 à l'université de Vienne, dans les mêmes classes que Ludwig von Mises. En 1911, paraît son premier ouvrage majeur, Hauptprobleme der Staatsrechtslehre. En 1919, il obtient un poste de professeur permanent dans la même université. Hans Kelsen a également collaboré à la rédaction de la constitution autrichienne de 1920. Il est nommé juge à la cour suprême et en 1925 paraît son Allgemeine politische Theorie. Considéré comme trop « progressiste » dans une Autriche qui se radicalisait, on lui retire son poste à la cour suprême en 1930 et il part enseigner à l'université de Cologne.

Contraint de fuir l'Autriche après l'Anschluss en raison de son ascendance juive, il fuit à Genève en 1934 où il enseigne à l'Institut Universitaire des Hautes Etudes Internationales. Dans le corps professoral de l'école arriveront également pendant ces années Louis Rougier, Ludwig von Mises, Wilhelm Röpke ou Paul Mantoux. Il publie en 1934 son Reine Rechtslehre. La seconde guerre mondiale l'incite à s'exiler aux États-Unis. Il s'intéressa alors à des questions de théorie du droit, à la faculté de droit Boalt Hall de l'Université de Californie à Berkeley.

Il est le fondateur de l'école normativiste et à l'origine de la théorie dite de la pyramide des normes. Cette théorie vise à donner une base objective et laïque à l'ordonnancement des différentes sources du droit, assurant ainsi une explication rationnelle au principe de hiérarchie des normes. Le principe fondamental de cette théorie s'appuie sur l'idée de conformité. Ainsi, la norme inférieure valide ne peut être contraire à la norme qui lui est immédiatement supérieure. Si tel est le cas, un contentieux pourra aboutir à « l'annulation » ou la « correction » de la norme inférieure contraire invalide.

Cette considération théorique a permis d'expliquer et de favoriser l'émergence du contrôle de constitutionnalité dans les pays occidentaux dans lesquels cette pratique était inconnue (notamment en Europe, les États-unis pratiquant ce type de contrôle depuis le début du XIX^e siècle, cf. Marbery V. Madison).

Au sommet de la pyramide, l'auteur place fictivement une norme hypothétique fondamentale, la Grundnorm. Cette dernière assure la cohérence de l'ensemble au prix néanmoins d'un recours à une fiction juridique. Le caractère hypothétique de cette Norme a fait dire à ces détracteurs que l'auteur n'avait pas pu se détacher des postulats du droit naturel.

Il a par ailleurs défini la notion d'État de droit : un État de droit est un État dans lequel les normes juridiques sont hiérarchisées de telle sorte que sa puissance s'en trouve limitée.

Conscient de ces critiques, l'auteur a procédé à d'importants remaniements de sa théorie si bien que l'on distingue généralement deux temps dans l'œuvre de Hans Kelsen, avant l'exil américain et après ce dernier.

Le rayonnement international de la pensée de Hans Kelsen a fait de celui-ci une figure marquante de l'histoire du droit au 20e siècle.

Ami proche de Ludwig von Mises, lui aussi né en 1881 et mort en 1973, il fut un des témoins de mariage de ce dernier le 6 juillet 1938.

Bibliographie

• 1934, Reine Rechtslehre (Théorie pure du droit)
• 1955, Foundations of Democracy, in Ethics, LXVI
• 1962, Théorie pure du droit (Traduction française de la 2eme édition par Charles Eisenmann)

Citations

• La justice est avant tout une qualité possible, mais non nécessaire, d'un ordre social régissant les relations entre les hommes. Ensuite seulement c'est une vertu humaine, car l'homme est juste quand son comportement est conforme aux normes d'un ordre social censé être juste. Mais qu'est-ce que cela signifie vraiment, un ordre social juste ? Cela signifie que cet ordre régule le comportement des hommes d'une manière satisfaisante pour tous, c'est-à-dire de sorte que tous les hommes y trouvent leur bonheur. L'aspiration à la justice est une éternelle aspiration des hommes pour le bonheur. C'est un bonheur que les hommes ne peuvent trouver seuls, comme individus isolés, et donc recherchent dans la société. La justice est le bonheur social. C'est le bonheur garanti par un ordre social. (What Is Justice?)
• Du point de vue de la science juridique, le droit sous le régime nazi était le droit. Nous pouvons le regretter, mais nous ne pouvons nier que ce fût le droit.

Théorie pure du droit

Publiée en deux éditions, sous le titre « Reine Rechtslehre », la Théorie pure du droit prétend élever la science du droit, la Jurisprudenz, au niveau d'une véritable science.

Kelsen postule que la Théorie pure du droit est une théorie du droit positif, — du droit positif en général; (…) elle entend être science du droit, elle n'entend pas être politique juridique. (…) c'est à dire, épurée de toute idéologie politique et de tous éléments ressortissant aux sciences de la nature.

Liens externes

• (fr)Présentation sur Wikipédia
• (fr)Etre ou devoir-être, telle est la question, à propos du livre posthume Théorie générale du droit et de l'Etat
• (fr)Le positivisme juridique : Kelsen et l'héritage kantien, Viala Alexandre, Revue interdisciplinaire d'études juridiques.

Voir aussi

• Positivisme juridique
• État de droit
• Contrôle de constitutionnalité

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