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Banque de second rang

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(Redirigé depuis Prêteur en dernier ressort)
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Dans la plupart des pays, la monnaie contemporaine est une monnaie-fiat créée par la Banque centrale. La Banque centrale est un organisme mandaté par l'État pour gérer le monopole monétaire. Cet article privilégie le vocabulaire du commerce habituel. Il évite le vocabulaire administratif décrété par l'État. Une banque de second rang est une société commerciale. Elle a conclu un contrat avec la Banque centrale pour prêter la monnaie émise par la Banque Centrale. La banque de second rang, ou banque secondaire, emprunte la monnaie émise par la Banque centrale et la prête aux agents économiques. La banque secondaire émet aussi une monnaie secondaire. Il existe de nombreuses banques de second rang. En France, ce sont, entre autres, la BNP, la Banque Populaire, la Société Générale, le Crédit Agricole.


Monnaie de Banque centrale

Chaque banque de second rang a un compte bancaire à la Banque centrale. La Banque centrale émet de la monnaie en créditant ce compte, c'est-à- dire en y déposant de la monnaie. Ce crédit est un prêt consenti à la banque de second rang. Cette monnaie est nommée monnaie de Banque centrale ou encore monnaie centrale. Elle est scripturale, c'est-à-dire qu'elle existe dans un compte bancaire de Banque centrale, et nulle part ailleurs.

La Banque centrale crée aussi les billets de banque et les pièces de petite monnaie. Pour en obtenir, la banque de second rang doit les acheter à la Banque centrale.

Monnaie secondaire de la banque de second rang

La banque de second rang émet de la monnaie lorsqu'elle octroie un prêt bancaire à un client en échange d'une reconnaissance de dette. Cette monnaie est appelée monnaie bancaire, ou monnaie secondaire. Elle n'existe que sur un compte de la banque elle-même. Pour les clients, cette monnaie porte le nom de la monnaie légale, par exemple euro ou dollar. La monnaie ainsi émise est une monnaie privée de même valeur nominale que la valeur de la monnaie centrale. Mais cette monnaie n'est pas garantie par la Banque centrale. Ainsi, en cas de faillite de la banque de second rang, les clients perdent l'argent qu'ils ont déposé sur leur compte bancaire.

Deux monnaies ayant des monnayeurs différents sont nécessairement deux monnaies différentes. La monnaie émise par la BNP est n'est donc pas de l'euro, mais une monnaie bancaire privée qu'on pourrait appeler des euros BNP.

Cette monnaie bancaire ainsi émise est de la monnaie scripturale, c'est-à-dire qu'elle existe dans le compte bancaire de cette banque de second rang. Cette monnaie bancaire est une sorte de monnaie privée.

Limitation de cette monnaie secondaire

Ces euros-BNP ne peuvent légalement circuler qu'entre des clients de la BNP. Une autre banque de second rang peut refuser de les utiliser. Une monnaie secondaire est ainsi une coproduction de la Banque centrale et de la banque secondaire.

Une banque de second rang n'a pas le droit d'émettre des pièces et des billets. L'État interdit aux banques de second rang d'émettre de la monnaie fiduciaire.

Dans l'Angleterre de la fin du XIXe siècle, les banques émettaient des pièces de petite monnaie comme moyen de faire leur publicité. Aujourd'hui, la Banque centrale l'interdit. Elle utilise cette petite monnaie pour donner une certaine image de son monopole. L'émission de pièces de petite monnaie n'est pas rentable. Ce détail révèle que le monopole monétaire est une volonté de propagande de l'État. Le monopole monétaire ne vise pas à rendre à rendre un service aux utilisateurs de la monnaie, et qui serait au moindre coût.

Prêteur en dernier ressort

Un client de la BNP paye son fournisseur, lequel a un compte bancaire à la Société Générale. La Société Générale veut recevoir de la monnaie de Banque centrale, et refuse de recevoir des euros BNP.

Ce transfert d'argent entre le compte du client de la BNP et le fournisseur ayant son compte à la Société Générale se passe en deux temps. Dans un premier temps, le compte du client de la BNP est débité du montant de son achat. Par cette opération, les euros BNP ont été détruits. Dans un deuxième temps, la BNP utilise son compte bancaire de Banque centrale et le transfert sur le compte bancaire de Banque centrale de la Société Générale. Et la Société Générale reçoit ainsi de la monnaie de Banque centrale sur son compte bancaire de Banque centrale.

Si la BNP n'a pas suffisamment de monnaie centrale sur son compte bancaire à la Banque centrale, elle contacte une autre banque de second rang qui lui prêterait, pour une journée, de la monnaie centrale. C'est le marché interbancaire.

Si la BNP n'a pas trouvé sur le marché interbancaire, elle emprunte à la Banque centrale. La Banque centrale crédite alors le compte bancaire que la Société Générale possède à la Banque centrale. La Banque centrale obtient alors une reconnaissance de dette de la BNP.

C'est le mécanisme de refinancement. La Banque centrale refinance la banque de second rang. C'est son rôle de prêteur aux banques de second rang. Ce rôle est appelé le rôle de prêteur en dernier ressort. Si la banque de second rang est en situation de faillite, la Banque centrale refuse de prêter. Ce refus provoque alors un défaut de paiement de la banque de second rang. Un tel défaut de paiement peut provoquer la faillite de la banque de second rang.

Un agent économique cherche à emprunter. Certaines banques prêteront, convaincues de la santé de son entreprise. D'autres banques refuseront de prêter, jugeant un prêt trop risqué. C'est le marché qui décide ou non de prêter. La même question se pose pour le prêt à une banque de second rang. Mais la différence est qu'il n'existe qu'un seul prêteur, la Banque Centrale.

Une banque de second rang présente le risque théorique de faire faillite et de ne pas rembourser la Banque centrale. Comme tout banquier qui prête, la Banque centrale doit évaluer ce risque. Or cette décision ne peut pas être objective. Les règlements administratifs sont mal adaptés pour décider ou non de fiabilité de la banque de second rang. Cette question est pourtant essentielle dans le fonctionnement du système monétaire. Puisqu'il existe un monopole de la Banque centrale, le marché ne peut se substituer à elle.

Faillite d'une banque de second rang

Lorsqu'une banque de second rang fait faillite, elle est liquidée, ou rachetée. Lors de sa liquidation, elle ne rembourse pas entièrement la Banque centrale. La valeur des créances sur cette banque liquidée est soudain nulle. La Banque centrale avait prêté de la monnaie à cette banque de second rang. Elle passe en perte sèche dans sa comptabilité. La Banque Centrale agissant au nom de l'État, une telle perte sèche conduit à aggraver le déficit de l'État.

Cette banque liquidée avait emprunté sur la marché interbancaire. Elle était débitrice de certaines autres banques. Ces autres banques créancières subissent, elles aussi, des pertes sèches. Cette faillite réduit la confiance que les banques ont entre elles. Il s'ensuit des réactions de méfiance et donc de blocages des marchés interbancaires.

Les clients de la banque perdent leur dépôt en monnaie scripturale, laquelle est la monnaie secondaire de la banque liquidée.

Les actionnaires de la banque liquidée perdent la valeur de leurs actions.

Bibliographie

  • 1990, Michael D. Bordo, "The Lender of Last Resort: Alternative Views and Historical Experience", Federal Reserve Bank of Richmond Economic Review, Vol 76, n°1, pp18–29


Requalification

La monnaie évoquée dans le Code monétaire est un Objet Juridique Non Identifié, un OJNI. Le Code monétaire définit le fonctionnement de la monnaie, mais n'en définit pas la nature. Ce Code définit le droit et les obligations de la Banque Centrale et des banques de second rang. Le Code monétaire n'utilise ni le terme monnaie privée, ni le terme de monnaie secondaire.

Voir aussi


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