KYC

Le KYC ou Know Your Customer désigne les obligations réglementaires imposées à une société pour collecter des informations sur ses clients. C'est un sujet particulièrement présent chez les banques, qui ont des obligations lourdes, au nom, officiellement, de la lutte contre le terrorisme ou le blanchiment d'argent.

Dans la même veine, on parle également de KYS ou Know Your Supplier pour les fournisseurs d'une entreprise.

Perspective libérale

Les libéraux ont généralement une perspective critique sur le KYC ou compliance imposée par l’État aujourd'hui. Si l'importance pour une société de connaître ses clients est réelle, son usage actuel est beaucoup plus proche d'une sous-traitance aux entreprises des responsabilités de l’État, avec un lourd poids payé par le client final. Il est aujourd'hui impossible pour une entreprise d'ouvrir un compte bancaire sans un minimum de plusieurs semaines ou mois de KYC selon la complexité du dossier. Toutes les transactions, des particuliers ou des entreprises, sont surveillées, transformant les banques en auxiliaires de police. En 2021, ce sont pas moins de 160 952 déclarations de soupçon qui ont été faites par les banques en France à l'administration (Tracfin), un chiffre en doublement par rapport à 2017, et une multiplication par sept depuis 2011 (22 856 déclarations de soupçon). De la même manière, les expert-comptables, les commissaires aux comptes ou les notaires sont tenus de faire des déclarations de soupçon.

Les libéraux soulignent que, au delà du cache-sexe du terrorisme, de la lutte contre le trafic humain ou la pédopornographie, ce sont le plus souvent pour des affaires mineures qui sont ainsi remontées. Les notes relatives au terrorisme ont été de 1 791 en 2021, à rapprocher des plus de 160 000 déclarations de soupçon au total. Dans les faits, Tracfin et autres organismes de compliance forcée servent essentiellement pour l’État à maximiser ses ressources fiscales. Le KYC au sens strict et la compliance au sens large sont essentiellement des outils de maximisation de la pression fiscale exercée sur les contribuables, dans une logique similaire à celle de la lutte contre le cash.

Enfin, la lourdeur des processus réglementaires, et du KYC en particulier, encourage la concentration du marché bancaire et de l'économie, en pénalisant les petits acteurs qui n'ont pas les moyens de financer une telle compliance. Loin de défendre les intérêts des plus petits acteurs face aux grandes entreprises, l'Etat par le biais du KYC et autres obligations réglementaires encourage une concentration du marché à l'opposé de son discours de façade.

Bibliographie

• 1999, James Bovard, "Banks as spies", The Washington Times, [lire en ligne]

Voir aussi

• Bureaucratie
• Réglementation

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