Alternatives privées non gouvernementales

Les alternatives privées non gouvernementales désignent des solutions et des approches développées et mises en œuvre par des individus, des communautés ou des organisations en dehors du domaine d'influence ou de contrôle du gouvernement. Ces alternatives se caractérisent par une coopération volontaire, des mécanismes guidés par le marché et l'absence de mesures réglementaires coercitives. Dans divers domaines tels que l'utilisation des terres, la gestion de l'environnement et le développement communautaire, ces alternatives démontrent la capacité des entités non gouvernementales à relever les défis sociétaux.

L'exploration d'alternatives en dehors de l'intervention gouvernementale est primordiale pour comprendre les manières diverses et innovantes dont les individus et les communautés peuvent s'organiser et résoudre des problèmes. Les gouvernements ont souvent recours à des mesures réglementaires qui peuvent entraver les libertés individuelles et entraver des solutions créatives. En plongeant dans les alternatives privées non gouvernementales, nous acquérons des perspectives sur le potentiel des approches décentralisées, guidées par le marché et volontaires pour résoudre des problèmes complexes. Cette exploration remet également en question l'hypothèse selon laquelle l'intervention gouvernementale est le seul moyen efficace de gérer les affaires sociétales, encourageant une compréhension plus nuancée des rôles que différentes entités peuvent jouer pour favoriser un changement positif.

Régulation de l'utilisation des terres : une perspective historique

• . Aperçu de la lutte des citoyens pour les droits de propriété. L'histoire de la régulation de l'utilisation des terres est marquée par la lutte continue des citoyens pour défendre leurs droits de propriété face à des réglementations croissantes. Les groupes de citoyens engagés dans cette bataille ont émergé presque simultanément avec l'instauration des premiers Codes de zonage. Leur objectif principal a toujours été de préserver la liberté d'utilisation de la propriété, souvent confrontée à des mesures restrictives imposées par les autorités gouvernementales nationales ou locales.

• . Rôle défensif des groupes d'utilisation des terres contre les réglementations croissantes. Les groupes d'utilisation des terres ont principalement adopté un rôle défensif dans leur lutte acharnée pour sauvegarder les droits de propriété contre des réglementations de plus en plus nombreuses. Leur action vise à contrer les tentatives de réglementation qui limitent la liberté des propriétaires fonciers et entravent la dynamique naturelle du marché des terres. Jusqu'à récemment, la perception commune était que le contrôle de l'utilisation des terres par l'État ou les municipalités était nécessaire pour contrer le prétendu chaos du marché.

• . La perception courante des planificateurs étatiques et la fausse nécessité de la réglementation exogène. Jusqu'à très récemment, la perception commune partagée, même par de nombreux défenseurs des droits de propriété, était que le contrôle de l'utilisation des terres par l'État était nécessaire pour contrer le chaos du marché. Les planificateurs de l'État ont souvent soutenu que seule une faible densité et une rotation lente des propriétés permettent le fonctionnement d'un marché non réglementé des terres. Cette conviction a influencé la mise en œuvre de réglementations de plus en plus nombreuses. Aussi, les citoyens engagés dans la défense de leurs droits ont été confrontés à la perspective inévitable que les droits de propriété pourraient disparaître un jour ou l'autre sous le poids des réglementations foncières.

• . Innovation endogène des droits de propriété. Des entrepreneurs privés réinventent la protection des droits de propriété face aux réglementations étatiques ou municipales. Face à la tendance des planificateurs étatiques et municipaux qui prônent une fausse nécessité de réglementation exogène du droit de propriété, une solution novatrice émerge peu à peu avec une approche endogène proposée par des entrepreneurs privés en droits de propriété. Ces entrepreneurs, souvent issus des communautés touchées par les réglementations excessives, mettent en œuvre des alternatives basées sur la coopération volontaire, la gestion décentralisée et le respect des droits individuels. Plutôt que de se limiter à une posture défensive, ces acteurs privés s'engagent activement dans la création de mécanismes fondés sur le marché et la négociation entre parties prenantes. En favorisant des accords de covenants privés et des mécanismes contractuels, ils démontrent la possibilité d'assurer la sécurité des quartiers tout en permettant une flexibilité nécessaire pour accompagner l'évolution rapide des villes. Cette approche endogène remet en question l'idée que seule une régulation étatique ou municipale exogène peut garantir l'ordre et l'excellence esthétique, soulignant que des solutions privées peuvent offrir des résultats tout aussi probants, voire plus, dans la préservation des droits de propriété.

Exemple du modèle d'arbitrage du comté de Chexter en ce qui concerne l'érosion des sols

Le comté de préservation de l'environnement de Chester, en Pennsylvanie, est un exemple concret de la manière dont les solutions basées sur le marché libre peuvent être appliquées pour résoudre les problèmes environnementaux, en particulier ceux liés à l'érosion des sols. Ce district, engagé dans la préservation de l'environnement, a adopté une approche novatrice pour traiter ces questions tout en favorisant la liberté individuelle et la résolution coopérative des conflits.

• . Traitement des problèmes d'érosion des sols par des solutions du marché libre. L'une des principales préoccupations du comté de Chester concerne les problèmes d'érosion des sols. Dans cette démarche, le directeur, Marshall Haws, a développé une procédure d'arbitrage novatrice alternative aux réglementations sur les écoulements de surface généralement présentes dans les ordonnances municipales. Plutôt que de recourir à des réglementations gouvernementales prédéfinies et coercitives, le district a opté pour des solutions du marché libre. Cela signifie que, au lieu de s'appuyer sur des interventions gouvernementales imposées avec des textes abstrus et abondants, les parties prenantes peuvent résoudre les conflits de manière plus souple et adaptative. Cette approche permet de déterminer les niveaux d'écoulement considérés comme interférant avec les droits de propriété. Ce qui la rend particulièrement unique, c'est la possibilité pour les propriétaires de choisir leur propre panel d'arbitrage plutôt que de se soumettre à un conseil de zonage municipalement désigné au préalalble.

• . Liberté et responsabilité. La procédure d'arbitrage, telle que décrite dans le bulletin de gestion des eaux de ruissellement du comté de Chester, vise à permettre au propriétaire de faire ce qu'il veut sur sa propriété, tant que cela ne porte pas atteinte au droit de son voisin de faire de même sur la sienne. Elle permet de définir de façon endogène des niveaux d'écoulement de surface, comme des droits de propriété à ne pas dépasser sans être considérés comme des dommages à la propriété d'autrui. Cela offre une approche qui encourage la responsabilité individuelle tout en respectant les droits de propriété des parties impliquées. L'aspect essentiel de cette solution réside dans le fait que les personnes peuvent choisir leur propre panel d'arbitrage au lieu de se soumettre à un conseil de zonage désigné par la municipalité. L'effet significatif de cette proposition est d'extraire les litiges liés aux écoulements de surface de la sphère des normes réglementaires arbitraires et de définir les droits de propriété concernant certains niveaux d'écoulement de surface. Cette approche vise à considérer même de petites quantités d'écoulement de surface comme des dommages à la propriété, soulignant ainsi l'importance de respecter les droits de propriété individuels.

Bien que des problèmes subsistent, tels que la clarification du niveau juste d'écoulement de surface, cette initiative représente une avancée majeure. Elle s'éloigne des réglementations traditionnelles et bureaucratiques imposées et basées sur des droits de propriété non fondés. De plus, elle encourage les individus à résoudre de manière proactive les problèmes conceptuels et techniques liés à la fixation des droits de propriété dans des biens précédemment communalisés. En optant pour l'arbitrage, et en établissant des droits de propriété clairs, cette approche offre une voie alternative basée sur la coopération volontaire et la reconnaissance des droits individuels, contribuant ainsi à la résolution de conflits environnementaux de manière efficace et juste.

L'exemple des rues privées

Dans son article sur l'offre privée de biens publics, paru en juin 2010 dans la revue The Freeman, Don Boudreaux cite l'exemple des rues privées à Saint Louis en 1867, avec Benton Place, comme point central afin d'illustrer de manière remarquable la viabilité des solutions privées dans la fourniture de biens publics.

En 1867, Benton Place devient la première rue privée de Saint Louis aux États-Unis. La décision du développeur de subdiviser la propriété et d'adopter un modèle privé pour la gestion des rues marque un tournant significatif dans la manière dont les infrastructures urbaines pouvaient être conçues et entretenues sans nécessiter l'intervention gouvernementale.

Les résidents de Benton Place ont signé des accords contractuels avec le développeur, exprimant leur engagement à payer des cotisations annuelles. Ces paiements volontaires ont servi à financer l'entretien de divers éléments : rues, éclairage public, parc médian, égouts et d'autres services publics essentiels.

En contrepartie de leurs paiements, les résidents ont bénéficié de droits de propriété exclusifs sur leurs lots et ont pu exercer une gestion autonome de leur environnement immédiat. Cette autonomie démontre la capacité des solutions privées à offrir des avantages individualisés tout en répondant aux besoins collectifs.

L'exemple de Benton Place souligne la flexibilité inhérente des solutions privées pour répondre aux besoins spécifiques d'une communauté. En évitant un modèle unique imposé par l'État ou les collectivités locales, les résidents ont pu négocier des arrangements qui répondaient précisément à leurs exigences et préférences.

Outre la fourniture de rues, l'exemple de Benton Place met en lumière la capacité de la coopération volontaire à englober d'autres services publics essentiels tels que l'éclairage public, le parc médian, et les égouts. Cette approche souligne la polyvalence des solutions privées dans la création de communautés fonctionnelles et autonomes.

En conclusion, l'exemple des rues privées à Saint Louis en 1867 démontre que la fourniture privée de biens publics peut être non seulement viable mais également adaptable, offrant ainsi une alternative dynamique aux solutions traditionnelles basées sur l'intervention des pouvoirs publics.

Il existe des exemples contemporains de solutions de rues privées, à savoir Columbia, dans le Maryland, et Reston, en Virginie, qui illustrent comment les alternatives privées peuvent être mises en œuvre avec succès pour fournir des biens publics.

À Columbia et Reston, les résidents participent volontairement au financement des infrastructures. Cette approche souligne l'importance de mettre en avant le caractère volontaire des paiements, écartant ainsi toute connotation négative associée aux termes tels qu'une taxe. Les habitants adhèrent à un accord implicite en contribuant volontairement, renforçant ainsi le principe de coopération dans la fourniture de biens publics. Les développements de Columbia et de Reston démontrent une planification et une construction privées réussies des infrastructures. Les promoteurs privés, tels que James Rouse à Columbia et Robert Simon à Reston, ont pris en charge la conception et la réalisation des rues, des égouts et des parcs. Cette approche décentralisée met en lumière la capacité du secteur privé à prendre l'initiative dans la conception et la construction d'infrastructures, s'adaptant ainsi aux besoins spécifiques des diverses communautés. Les développeurs privés ont des incitations claires à maintenir une qualité élevée des infrastructures dans ces développements. En effet, la valeur des propriétés est directement liée à la qualité de l'environnement bâti. Si les rues sont mal conçues ou mal entretenues, si les parcs sont trop petits ou mal surveillés, ou si les égouts sont inadaptés, la valeur des propriétés diminuerait. Cette incitation à maintenir une haute qualité illustre comment le secteur privé peut être motivé par des intérêts financiers à fournir des biens publics de manière efficace et durable.

Les exemples de Columbia et Reston offrent une perspective contemporaine convaincante sur la manière dont les solutions privées peuvent être mises en œuvre avec succès pour répondre aux besoins collectifs. Ils renforcent l'idée que le volontariat des paiements, une infrastructure privée bien conçue, et les incitations des développeurs privés peuvent constituer des éléments essentiels dans la fourniture de biens publics, remettant en question la prédominance des approches gouvernementales traditionnelles nationales ou locales.

Notes et références

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