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Reconnaissance de dette
reconnaissance de dette
définition
Une reconnaissance de dette est un contrat convenu entre un prêteur et un emprunteur. Le prêteur prête de la monnaie à un emprunteur à un certain taux d'intérêt. Le taux d'intérêt est un taux fixe ou un taux variable. Une reconnaissance de dette est une créance sur l'emprunteur. Le prêteur est le créancier. L'emprunteur est le débiteur.
un contrat unilatéral
Une reconnaissance de dette est un contrat est unilatéral et cessible. Le prêteur est le bénéficiaire, il est le créancier. L'emprunteur est le promettant, il est le débiteur. Le créancier peut substituer tout autre bénéficiaire sans l'accord de l'emprunteur. L'emprunteur s'engage à respecter son engagement de remboursement au profit du créancier. Ainsi, le créancier peut vendre le contrat librement sans l'accord de l'emprunteur.
remboursement du prêt
La monnaie prêtée par le prêteur est le "capital à rembourser". Un calendrier de remboursement du capital prêté est convenu. Une règle de remboursement des intérêts est convenu. Un savoir-faire du prêteur est de choisir un emprunteur qui exécutera son contrat de prêt sans incident.
risque du prêteur
Il existe toujours un risque de défaillance de l'emprunteur. Pour réduire les conséquences de ce risque, le prêteur peut demande que l'emprunteur hypothèque un bien immobilier. En cas de défaillance de l'emprunteur, le prêteur procédera à la vente judiciaire du bien immobilier afin de recouvrer tout ou partie de la dette de l'emprunteur.
vente d'une reconnaissance de dette
Pour le prêteur, la reconnaissance de dette vaut plus que la somme prêtée, sinon il ne prêterait pas. L'acheteur de la créance juge aussi que cette créance vaut plus que la somme prêtée. Les acheteurs successifs de la créance évaluent, eux-aussi, que la créance vaut plus que la somme prêtée diminuée des sommes remboursées.
Un acheteur de cette créance juge que la créance vaut plus que la somme prêtée, puisqu'elle est productrice d'intérêt.
actif
Une reconnaissance de dette est une créance, est un titre financier, qui s'achète, qui se vend, qui a une valeur. Le créancier est le propriétaire de la créance. La valeur de cet actif dépend aussi de la capacité de l'emprunteur à rembourser.
Voir aussi
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