Coutume

La coutume est l'une des sources du droit. Selon la définition classique de Pierre Timbal, la coutume est un « usage juridique oral, consacré par le temps et accepté par la population d'un territoire déterminé ». L'usage ne suffit pas, il faut encore que la population ait le sentiment que le respect de cet usage soit obligatoire.

Au-delà de cette définition générale, le rôle, la portée et l'origine de la normativité des coutumes varie selon l'ordre juridique concerné et les différentes théories en présence.

Position libérale

La coutume, au même titre que le contrat, est perçue par les libéraux comme une source du droit différente de la législation, qui lui est préférable par son caractère spontané. C'est une idée longuement développée par Hayek dans Droit, législation et liberté.

Position libertarienne

Sans rien retirer de la position libérale, les libertariens mettent l'accent sur le fait que la coutume sert de fondement à l'existence et à l'exercice des droits de propriété. Il n'en reste pas moins que de nombreuses coutumes peuvent être liberticides (coutumes d'Ancien Régime, coutumes de la guerre, coutumes africaines : excision, etc). Il convient donc de les examiner à la lumière de l'individualisme libertarien.

Position religieuse janséniste

La position religieuse janséniste de la coutume se trouve énoncée dans Les Pensées de Blaise Pascal :

Citations de Blaise Pascal au sujet de la coutume :

" La coutume de voir les rois accompagnés de gardes, de tambours, d’officiers et de toutes les choses qui ploient la machine vers le respect et la terreur fait que leur visage, quand il est quelquefois seul et sans ses accompagnements imprime dans leurs sujets le respect et la terreur parce qu’on ne sépare point dans la pensée leurs personnes d’avec leurs suites qu’on y voit d’ordinaire jointes. Et le monde qui ne sait pas que cet effet vient de cette coutume, croit qu’il vient d’une force naturelle. Et de là viennent ces mots : le caractère de la divinité est empreint sur son visage, etc..."

" Qu’est-ce que nos principes naturels sinon nos principes accoutumés. Et dans les enfants ceux qu’ils ont reçu de la coutume de leurs pères comme la chasse dans les animaux. Une différente coutume en donnera d’autres principes naturels. Cela se voit par expérience et s’il y en a d’ineffaçables, à la coutume. Il y en a aussi de la coutume contre la nature ineffaçables à la nature et à une seconde coutume. Cela dépend de la disposition."

" Les pères craignent que l’amour naturel des enfants ne s’efface. Quelle est donc cette nature sujette à être effacée. La coutume est une seconde nature qui détruit la première. Mais qu’est-ce que nature ? Pourquoi la coutume n’est-elle pas naturelle ? J’ai grand peur que cette nature ne soit elle-même qu’une première coutume, comme la coutume est une seconde nature."

"Montaigne a tort: la coutume ne doit être suivie que parce qu'elle est coutume, et non parce qu'elle soit raisonnable ou juste; mais le peuple la suit par cette seule raison qu'il la croit juste."

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