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Différences entre les versions de « Coutume »

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==Position libertarienne==
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Sans rien retirer de la position libérale, les [[libertarien]]s mettent l'accent sur le fait que la coutume sert de fondement à l'existence et à l'exercice des droits de [[propriété]]. Il n'en reste pas moins que de nombreuses coutumes peuvent être liberticides (coutumes d'Ancien Régime, coutumes de la guerre, coutumes africaines : excision, etc). Il convient donc de les examiner à la lumière de l'[[individualisme]] libertarien.
Sans rien retirer de la position libérale, les [[libertarien]]s mettent l'accent sur le fait que la coutume sert de fondement à l'existence et à l'exercice des droits de [[propriété]]. Il n'en reste pas moins que de nombreuses coutumes peuvent être liberticides (coutumes d'Ancien Régime, coutumes de la guerre, coutumes africaines : excision, etc). Il convient donc de les examiner à la lumière de l'[[individualisme]] libertarien et de l'[[axiome de non-agression]].


{{Portail droit}}
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Version du 3 octobre 2011 à 15:51

La coutume est l'une des sources du droit. Selon la définition classique de Pierre Timbal, la coutume est un « usage juridique oral, consacré par le temps et accepté par la population d'un territoire déterminé ». L'usage ne suffit pas, il faut encore que la population ait le sentiment que le respect de cet usage soit obligatoire.

Au-delà de cette définition générale, le rôle, la portée et l'origine de la normativité des coutumes varie selon l'ordre juridique concerné et les différentes théories en présence.

Position libérale

La coutume, au même titre que le contrat, est perçue par les libéraux comme une source du droit différente de la législation, qui lui est préférable par son caractère spontané. C'est une idée longuement développée par Hayek dans Droit, législation et liberté.

Position libertarienne

Sans rien retirer de la position libérale, les libertariens mettent l'accent sur le fait que la coutume sert de fondement à l'existence et à l'exercice des droits de propriété. Il n'en reste pas moins que de nombreuses coutumes peuvent être liberticides (coutumes d'Ancien Régime, coutumes de la guerre, coutumes africaines : excision, etc). Il convient donc de les examiner à la lumière de l'individualisme libertarien et de l'axiome de non-agression.


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