Zoning

Le zoning ou zonage consiste dans la réglementation publique (locale ou nationale) qui tente d'organiser rationnellement la répartition d'un territoire en zones, et qui attribue, pour chacune d'elles, le genre et les conditions de l'utilisation du sol (habitat, travail, loisirs, agriculture, industrie, bureau, tourisme, etc.). On parle alors de plan de zonage.

George Leef, dans son article, « Les lois, le marché du logement et l'effet ricochet », paru en 1978, dans le magazine The Freeman, explique que la liberté d'utilisation des terres est l'alternative excellente face au gaspillage potentiel, selon les trois critères d'inefficacité, d'iniquité et de manipulation du zonage effectué par les pouvoirs publics.

Les conventions privées : une alternative au zonage sur le marché libre

Les conventions privées émergent comme une alternative novatrice au zonage traditionnel. Il s'agit d'accords volontaires entre les propriétaires fonciers d'un quartier, où ces derniers acceptent des restrictions d'usage du sol définies par le développeur du quartier ou par un consensus unanime. Cette approche volontaire change fondamentalement la dynamique du zonage en permettant aux individus de participer activement à la préservation de leur quartier tout en respectant les droits de propriété individuels.

• . Examen des diverses conventions de Houston et leur efficacité. L'étude par Bernard Siegan des différentes conventions privées mises en œuvre à Houston offre un aperçu des multiples façons dont ces accords peuvent être structurés. Des quartiers aux caractéristiques et besoins spécifiques peuvent développer des conventions adaptées à leur réalité, montrant ainsi une diversité et une personnalisation qui font défaut dans le zonage réglementaire traditionnel. L'efficacité de ces conventions réside dans leur capacité à assurer l'ordre urbain tout en s'adaptant aux évolutions et aux besoins changeants au fil du temps.

• . Flexibilité et adaptabilité des conventions privées. Un aspect essentiel des conventions privées réside dans leur flexibilité inhérente. Contrairement au zonage gouvernemental, qui peut être rigide et difficile à modifier, les conventions privées offrent une voie plus souple pour répondre aux demandes changeantes de la communauté. Cette adaptabilité permet aux quartiers de s'ajuster organiquement aux nouvelles tendances, aux changements démographiques et aux évolutions économiques, sans sacrifier la cohésion et la qualité de vie. Ainsi, les conventions privées démontrent que le zonage sur le marché libre peut être à la fois efficace et adaptatif.

Bibliographie

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• 2007, Max Falque, Le zonage réglementaire toujours nécessaire, souvent insuffisant et parfois contre-productif, Les études foncières, septembre-octobre, n°129

• 2009, Samuel R. Staley, "Urban Planning, Housing Affordability, and Land Use", In: Randall Holcombe et Benjamin Powell, dir., "Housing America: Building Out of a Crisis", Somerset, NJ: Transaction Publishers

• 2012, Samuel R. Staley, "The Progressive Roots of Zoning", The Freeman, avril, vol 62, n°3, pp35-38

Voir aussi

• Logement
• Crise du logement
• Edward Glaeser

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