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Hans Kelsen

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Hans Kelsen

Hans Kelsen est un juriste américain d'origine autrichienne (Prague, 11 octobre 1881 - Orinda, Californie, 19 avril 1973). Contraint de fuir l'Autriche après l'Anschluss en raison de son ascendance juive, il s'exila aux Etats-Unis.

Il est le fondateur de l'école normativiste et à l'origine de la théorie dite de la pyramide des normes. Cette théorie vise à donner une base objective et laique à l'ordonnancement des différentes sources du droit, assurant ainsi une explication rationnelle au principe de hiérarchie des normes. Le principe fondamental de cette théorie s'appuie sur l'idée de conformité. Ainsi, la norme inférieure valide ne peut être contraire à la norme qui lui est immédiatement supérieure. SI tel est le cas, un contentieux pourra aboutir à "l'annulation" ou la "correction" de la norme inférieure contraire invalide.

Cette considération théorique a permis d'expliquer et de favoriser l'émergence du contrôle de constitutionnalité dans les pays occidentaux dans lequels cette pratique était inconnue (notamment en Europe, les Etats-unis pratiquant ce type de contrôle depuis le début du 19e siècle, cf. Marbery V. Madison).

Au sommet de la pyramide, l'auteur place fictivement une norme hypothétique fondamentale, la Grundnorm. Cette dernière assure la cohérence de l'ensemble au prix néanmoins d'un recours à une fiction juridique. Le caractère hypothétique de cette Norme a fait dire à ces détracteurs que l'auteur n'avait pas pu se détacher des postulats du droit naturel.

Il a par ailleurs défini la notion d'Etat de droit : un Etat de droit est un État dans lequel les normes juridiques sont hiérarchisées de telle sorte que sa puissance s'en trouve limitée.

Conscient de ces critiques, l'auteur a procédé à d'importants remaniements de sa théorie si bien que l'on distingue généralement deux temps dans l'oeuvre de Hans Kelsen, avant l'exil américain et après ce dernier.

Le rayonnement international de la pensée de Hans Kelsen a fait de celui-ci une figure marquante de l'histoire du droit au 20e siècle.

Hans Kelson a également collaboré à la rédaction de la constitution autrichienne de 1920.

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Voir aussi


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