Tom W. Bell

Tom W. Bell
Juriste
Dates
Tendance	Libertarien
Nationalité	États-Unis
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Citation
Interwikis sur Tom W. Bell

Tom W. Bell est professeur de droit et consultant juridique américain. Il a obtenu son Master en philosophie de l'université de Californie du Sud et son JD de l'université de Chicago, en 1993, où il a travaillé pour la University Chicago Law Review. Il est co-fondateur de la table ronde juridique de l'université de Chicago. Il a tout d'abord pratiqué le droit dans la société Wilson Sonsini Goodrich & Rosati, le plus grand cabinet d'avocats de la Silicon Valley pour ensuite travaillé au bureau de Harkins Cunningham LLP, à Washington DC.

Un esprit libertarien créatif

En compagnie de Max More, il a créé la revue Extropy (dont il est l'inventeur du néologisme) dans laquelle il a d'abord écrit des articles sous son propre nom, puis sous un nom d'emprunt dans l'inspiration de la pensée transhumaniste : T.O Morrow.

Il est entré dans l'enseignement en 1995 en tant que professeur assistant de droit dans le programme de droit et de technologie à l'université de Dayton School of Law. À l'occasion d'un congé d'un an de cette école, il a été directeur de télécommunications et des études technologiques au Cato Institute à Washington, DC. En 1998, il a rejoint le corps professoral de l'École de droit de l'université Chapman, à la Fowler School of Law, dans la ville d'Orange, en Californie.

Ses domaines d'expertise comprennent le droit dans le secteur de la haute technologie, la déréglementation des télécommunications, le droit de l'Internet et du divertissement, la propriété intellectuelle et les droits d'auteur, les politiques publiques pour l'industrie high-tech, les marchés de prédiction, le troisième amendement (celui sur le cantonnement des troupes), le renouvellement du concept de démocratie et l'émergence des droits juridiques des villes start-up. Il a créé la société Ulex, un système juridique open source et il conseille les entreprises développant des zones économiques spéciales et des juridictions semi-autonomes connexes comme la Polynésie française.

Tom Bell est à l'initiative du terme de Loi polycentrique. Il a développé ce concept en tant qu'universitaire et consultant auprès des entreprises qui construisent les systèmes juridiques des nouvelles villes. Bien que mieux connu dans le milieu universitaire pour son travail sur la haute technologie et la propriété intellectuelle, Tom Bell a enseigné un large éventail de sujets : les contrats, la propriété privée, les dommages, le droit des sociétés et des associations d'entreprises, sans oublier l'analyse économique du droit. Il écrivait régulièrement pour la revue, The Freeman, avant sa fermeture sur les questions juridiques liées aux villes créées de toutes pièces. Il est toujours membre du réseau de la faculté FEE (Foundation for Economic Education).

L'émergence des nouvelles villes dans la double institution de la démocratie corrective et constructive

Tom W. Bell a été conseiller juridique de la société Future Cities Development, Inc., dont le PDG était Patri Friedman. La société a dû fermer après que la Cour suprême du Honduras a invalidé le statut de la loi du Honduras, dénommée RED. Tom Bell a alors rejoint Elevator Cities Development, Inc., présidé par Michael Strong, société immobilière cherchant des opportunités de construction de villes nouvelles grâce à loi hondurienne des ZEDE (Zone d'emploi et de développement économique). Son travail a consisté à concevoir des systèmes juridiques, créer des bibliothèques d'ensembles de règles privées, écrire des textes de législation et des conventions, ainsi que fournir des analyses juridiques et des stratégies.

Depuis peu, de nouvelles villes émergent à partir de rien. Elles proposent soit une adhésion à des coopératives d'habitation, soit à des associations de propriétaires en tirant leurs principes de gouvernance à partir de sources privées. Comment les communautés privées peuvent-elles affirmer que les principes d'égalité démocratiques sont préservés ?

Tom Bell répond que ces organisations assurent une protection complète à tous les titulaires de droits, ceux des individus résidents et ceux des propriétaires. Pourtant, les démocraties accordent une grande foi dans le principe universel que chaque personne doit détenir une voix. En revanche, les sociétés commerciales et les autres entités privées fonctionnent généralement avec le principe d'une action/une voix, pour garder le contrôle proportionnel de la propriété.

Tom Bell explique que le régime politique des nouvelles villes (les villes start up) doit offrir à la fois la démocratie corrective et la démocratie constructive. Les résidents exercent la démocratie corrective pour la défense de leurs droits individuels en soumettant les fonctionnaires et les lois au veto populaire. Généralement, la démocratie corrective n'apporte pas un élan à des programmes de développement ou de renforcement. Mais la démocratie corrective est très efficace pour se débarrasser des choses. Dans une démocratie corrective, les gens votent uniquement contre des lois particulières.

Les actionnaires exercent la démocratie constructive dans la défense de leurs investissements, en choisissant librement les administrateurs et la gouvernance de l'organisation de la vie dans la cité. Le résultat aboutit à une double démocratie qui combine les meilleures caractéristiques de la gouvernance publique et de la gouvernance privée pour donner l'égalité de traitement à la fois aux droits personnels des résidents individuels et aux droits de propriété privée des actionnaires.

Publications

• 1991,
  • a. “Polycentric Law”, Humane Studies Review, Vol 7, n°1, Winter, pp1-10
  • b."Privately Produced Law", Extropy, Vol 3, n°1, Spring
    • Repris en 1991, "Privately Produced Law", Legal Notes, n°16, An Occasional Publication of the Libertarian Alliance, pp1-7
  • c. "Extropia: A Home for Our Hopes", Extropy, n°8, Vol 3, n°2, Winter, pp35-41

• 1996, "Virtual Trade Dress: A Very Real Problem", University of Maryland Law Review, Vol 56

• 1998, “Polycentric Law in a New Century”, Cato Policy Report, Vol 20, n°6, pp1-11

• 2005, "Treason, Technology, and Freedom of Expression", Arizona State law review, Vol 37, pp999-1045

• 2013,
  • a. "Can We Correct Democracy?", The Freeman, juillet-août, vol 64, n°6, pp4-5
  • b. "Startup City Redux. Honduras: from RED to ZEDE to … Freedom?", The Freeman, September, Vol 63, n°7, pp6-8
  • c. "Want to Own a City? Shares in incorporated co-op cities might be the next big thing", The Freeman, October, vol 63, n°8, pp15-17

• 2014,
  • a. "How We Will Outgrow Copyright", National Review, 6 mai
  • b. "Intellectual Privilege: Copyright, Common Law, and the Common Good", Mercatus Center: George Mason University

• 2018, "Your Next Government? From the Nation State to Stateless Nations", Cambridge University Press

• 2021, "The Forecast for Anarchy", In: Gary Chartier, Chad Van Schoelandt, dir., "The Routledge Handbook of Anarchy and Anarchist Thought", London: Routledge, pp309-324

Liens externes

• Site officiel de Tom W. Bell
• “The Jurisprudence of Polycentric Law..”, texte écrit par Tom W. Bell en 1992 après avoir assisté aux cours de Richard A. Posner à l'université de la Chicago School of Law.

Liens vidéos

• "Les Villes start up", les expériences des villes start-up au Honduras, conférence du Professeur Tom W. Bell, sur Reason TV.

• "Your Next Government? From the Nation State to Stateless Nations", présentation de Tom W Bell, le 13 mars 2018

• "We Don't Need More Copyright", interview de Tom W. Bell par Todd Krainin, sur les droits de propriété intellectuelle, sur Reason TV.

• "Has Copyright Gone Too Far?", conférence de R. Street Institute avec la participation de Tom W. Bell

• Explication de Tom W. Bell sur son livre : "Privilège intellectuel : droit d'auteur, Common Law, et bien commun" au Mercatus Center

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